SCA MONIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 830 787 982, SCA MONIER est une société civile créée le 7 juillet 2017. Elle est domiciliée Mas de Lunes Cabrials, 34230 Aumelas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PHILIPPE JEANJEAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCA MONIER
INSEE- Dénomination
- SCA MONIER
- SIREN
- 830 787 982
- SIRET (siège)
- 830 787 982 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR77830787982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 787 982
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 juillet 2017
- Siège social
- MAS DE LUNES CABRIALS, 34230, AUMELAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCA MONIER
La propriété, la jouissance et l'administration des immeubles et autres droits réels immobiliers à destination agricole dont elle est ou sera propriétaire. La production et la commercialisation d'huile d'olive ou tout autre production agricole.
Finances de SCA MONIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCA MONIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 juillet 2017) · 9 ans
Établissements de SCA MONIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34230 AUMELASSiègeActif
830 787 982 00016 · ouvert le 23 mai 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCA MONIER
INPIComptes annuels de SCA MONIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCA MONIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCA MONIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA MONIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
126 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCA MONIER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, jLD HSC
Décision du 18 août 2026 · N° 26/00239
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Tribunal judiciaire, jLD HSC
Décision du 14 août 2026 · N° 26/00229
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Tribunal judiciaire, jLD HSC
Décision du 14 août 2026 · N° 26/00231
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien d'une mesure de quarantaine ou d’isolement
Tribunal judiciaire, jLD HSC
Décision du 14 août 2026 · N° 26/00236
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien d'une mesure de quarantaine ou d’isolement
Tribunal judiciaire, jLD HSC
Décision du 14 août 2026 · N° 26/00233
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Tribunal judiciaire, jLD HSC
Décision du 14 août 2026 · N° 26/00234
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Tribunal judiciaire, jLD HSC
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Tribunal judiciaire, jAF CABINET 2
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00274
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Tribunal judiciaire, jAF CABINET 2
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00106
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Tribunal judiciaire, jAF CABINET 2
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/02328
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Tribunal judiciaire, jAF CABINET 2
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/02325
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Tribunal judiciaire, jAF CABINET 2
Décision du 30 juin 2026 · N° 23/02045
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Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
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Décision du 09 juin 2026 · N° 23/01255
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Tribunal judiciaire, jAF CABINET 2
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/00271
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Tribunal judiciaire, jAF CABINET 2
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Tribunal judiciaire, jAF CABINET 2
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Tribunal judiciaire, jAF CABINET 2
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Tribunal judiciaire, jAF CABINET 2
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Tribunal judiciaire, jAF CABINET 2
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Tribunal judiciaire, jAF CABINET 2
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Tribunal judiciaire, cH GENERALISTE B
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Tribunal judiciaire, cH GENERALISTE B
Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/02287
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Décision du 24 juin 2025 · N° 24/00457
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Tribunal judiciaire, cH GENERALISTE B
Décision du 05 juin 2025 · N° 23/01104
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 28 mars 2025 · N° 25/03146
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 3
Décision du 20 mars 2025 · N° 22/02515
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 05 mars 2025 · N° 23/02009
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 21 février 2025 · N° 25/01546
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
Décision du 10 février 2025 · N° 2024003490
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 22 janvier 2025 · N° 23/00961
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 14 janvier 2025 · N° 20/05084
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 janvier 2025 · N° 23-15.957
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 octobre 2024 · N° 23-11.644
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 mai 2024 · N° 21/02115
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Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Cab1
Décision du 17 mai 2024 · N° 21/02008
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Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 08 avril 2024 · N° 23/02204
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Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 25 janvier 2024 · N° 23/13531
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Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 25 octobre 2023 · N° 22/00518
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Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 21 septembre 2023 · N° 22/03368
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Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 07 septembre 2023 · N° 22/01328
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 01 juin 2023 · N° 21/07317
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Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 13 avril 2023 · N° 21/13404
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Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 09 février 2023 · N° 22/01328
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 31 janvier 2023 · N° 20/01377
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 11
Décision du 24 novembre 2022 · N° 21/01997
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 17 novembre 2022 · N° 20/02102
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Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 10 novembre 2022 · N° 21/15686
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 08 septembre 2022 · N° 20/03814
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Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 01 septembre 2022 · N° 21/08910
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 29 juin 2022 · N° 21/09476
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 23 juin 2022 · N° 19/19522
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 19 mai 2022 · N° 20/02129
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 19 mai 2022 · N° 20/01975
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 janvier 2021 · N° 19-19.194
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Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 08 décembre 2020 · N° 18/05789
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 avril 2019 · N° 17-24.091
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Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 19 mars 2019 · N° 17/08231
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Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 27 novembre 2018 · N° 17/10481
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 juin 2018 · N° 16-27.180
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 février 2018 · N° 16-19.519
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 février 2017 · N° 14-28.070
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Cour d'appel, 18e Chambre B
Décision du 07 octobre 2016 · N° 14/24486
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 février 2016 · N° 15-13.847
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 02 octobre 2014 · N° 10/04694
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Cour d'appel, 8e Chambre C
Décision du 31 octobre 2013 · N° 11/02737
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 juin 2002 · N° 01-01.500
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 décembre 1999 · N° 98-43.108
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 mai 1995 · N° 93-13.916
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 avril 1990 · N° 89-10.182
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCA MONIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCA MONIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 juillet 2017
Questions fréquentes sur SCA MONIER
Quel est le numéro SIREN de SCA MONIER ?
Le numéro SIREN de SCA MONIER est 830 787 982. Le SIRET de son siège social est 830 787 982 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77830787982.
Qui dirige SCA MONIER ?
SCA MONIER est dirigée par PHILIPPE JEANJEAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCA MONIER ?
Le siège social de SCA MONIER est situé Mas de Lunes Cabrials, 34230 Aumelas.
SCA MONIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCA MONIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCA MONIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA MONIER.
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