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SCA MOSCHLER

Active
Siren353 027 782Société civile67150 SCHAEFFERSHEIMCréée le 23 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCA MOSCHLER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 février 1990, identifiée par le SIREN 353 027 782. Elle est domiciliée 23 rue des Tilleuls Schaeffersheim, 67150 Schaeffersheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par ARNAUD MOSCHLER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCA MOSCHLER

Dénomination
SCA MOSCHLER
SIREN
353 027 782
SIRET (siège)
353 027 782 00013
N° TVA intracommunautaire
FR13353027782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 027 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
23 février 1990
Siège social
23 RUE DES TILLEULS SCHAEFFERSHEIM, 67150, SCHAEFFERSHEIM
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCA MOSCHLER

Polyculture

Finances de SCA MOSCHLER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCA MOSCHLER

RM

REMY MOSCHLER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 septembre 2018

AM

ARNAUD MOSCHLER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 septembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCA MOSCHLER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67150 SCHAEFFERSHEIMSiègeActif

    353 027 782 00013 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCA MOSCHLER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCA MOSCHLER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCA MOSCHLER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCA MOSCHLER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA MOSCHLER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCA MOSCHLER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCA MOSCHLER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCA MOSCHLER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

    Associé exploitant, Gérant : MOSCHLER Arnaud ; Associé exploitant : MOSCHLER Remy

  1. création

    Date d'effet : 23 février 1990

Questions fréquentes sur SCA MOSCHLER

Quel est le numéro SIREN de SCA MOSCHLER ?

Le numéro SIREN de SCA MOSCHLER est 353 027 782. Le SIRET de son siège social est 353 027 782 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13353027782.

Qui dirige SCA MOSCHLER ?

SCA MOSCHLER est dirigée par ARNAUD MOSCHLER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCA MOSCHLER ?

Le siège social de SCA MOSCHLER est situé 23 rue des Tilleuls Schaeffersheim, 67150 Schaeffersheim.

SCA MOSCHLER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCA MOSCHLER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCA MOSCHLER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA MOSCHLER.

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