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SCA ROUSSEL

Active
Siren492 411 509Société civile97170 PETIT-BOURGCréée le 08 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCA ROUSSEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 mars 2005, identifiée par le SIREN 492 411 509. Le siège social de l'entreprise se trouve Cabout, 97170 Petit-Bourg. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. HENRI CHAULET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCA ROUSSEL

Dénomination
SCA ROUSSEL
SIREN
492 411 509
SIRET (siège)
492 411 509 00010
N° TVA intracommunautaire
FR05492411509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 411 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
100 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
08 mars 2005
Siège social
CABOUT, 97170, PETIT-BOURG
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCA ROUSSEL

EXPLOITATION DE TOUS FONDS RURAUX PRIS A BAIL OU ACQUIS PAR LA SOCIETE

Finances de SCA ROUSSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCA ROUSSEL

HC

HENRI CHAULET

Gérant

Depuis la création (08 mars 2005) · 21 ans

Établissements de SCA ROUSSEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97170 PETIT-BOURGSiègeActif

    492 411 509 00010 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCA ROUSSEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCA ROUSSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCA ROUSSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCA ROUSSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA ROUSSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCA ROUSSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCA ROUSSEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2005

Questions fréquentes sur SCA ROUSSEL

Quel est le numéro SIREN de SCA ROUSSEL ?

Le numéro SIREN de SCA ROUSSEL est 492 411 509. Le SIRET de son siège social est 492 411 509 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05492411509.

Qui dirige SCA ROUSSEL ?

SCA ROUSSEL est dirigée par HENRI CHAULET, gérant.

Où se situe le siège social de SCA ROUSSEL ?

Le siège social de SCA ROUSSEL est situé Cabout, 97170 Petit-Bourg.

SCA ROUSSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCA ROUSSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCA ROUSSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA ROUSSEL.

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