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SCA TITOU

Fermée
Siren450 417 654Société civile05560 VARSRadiée le 02 juin 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
290 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 417 654, SCA TITOU est une société civile créée le 13 octobre 2003. Son siège social est situé Les Plans - Chalet le Titou Chalet le Titou, 05560 Vars. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par JACQUES FABREGAT en qualité de gérant. SCA TITOU a été radiée le 2 juin 2022 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de SCA TITOU

Dénomination
SCA TITOU
SIREN
450 417 654
SIRET (siège)
450 417 654 00016
N° TVA intracommunautaire
FR03450417654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 417 654
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
Forme juridique
Société civile d'attribution
Capital social
289 650 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
13 octobre 2003
Date de radiation
02 juin 2022
Siège social
LES PLANS - CHALET LE TITOU CHALET LE TITOU, 05560, VARS
Établissements
1
Statut
Fermée

Finances de SCA TITOU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCA TITOU

CR

CHRISTIAN REYNAUD

Liquidateur

Depuis la création (13 octobre 2003) · 23 ans

JF

JACQUES FABREGAT

Gérant

Depuis la création (13 octobre 2003) · 23 ans

GO

GINES OLIVER-GONZALES

Gérant

Depuis la création (13 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de SCA TITOU

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 05560 VARSSiègeFermé

    450 417 654 00016 · ouvert le 19 septembre 2003 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCA TITOU

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCA TITOU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCA TITOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCA TITOU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA TITOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCA TITOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCA TITOU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. radiation

    Date d'effet : 02 juin 2022

Questions fréquentes sur SCA TITOU

Quel est le numéro SIREN de SCA TITOU ?

Le numéro SIREN de SCA TITOU est 450 417 654. Le SIRET de son siège social est 450 417 654 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03450417654.

Qui dirige SCA TITOU ?

SCA TITOU est dirigée par JACQUES FABREGAT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCA TITOU ?

Le siège social de SCA TITOU est situé Les Plans - Chalet le Titou Chalet le Titou, 05560 Vars.

SCA TITOU est-elle toujours en activité ?

Non, SCA TITOU n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 2 juin 2022.

SCA TITOU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA TITOU.

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