SCALA JUSTINE
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
SCALA JUSTINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 janvier 2024 sous le numéro SIREN 790 871 602. Son siège social est situé 56 ALL des Hermieres, 69126 Brindas. Elle exerce une activité de location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).
Fiche d'identité de SCALA JUSTINE
INSEE- Dénomination
- SCALA JUSTINE
- SIREN
- 790 871 602
- SIRET (siège)
- 790 871 602 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR56790871602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 871 602
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 09 janvier 2024
- Siège social
- 56 ALL des Hermieres, 69126, Brindas
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de SCALA JUSTINE
Location de licences taxi
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Établissements de SCALA JUSTINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69126 BrindasSiègeActif
790 871 602 00021 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 7740Z
Documents juridiques de SCALA JUSTINE
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCALA JUSTINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCALA JUSTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCALA JUSTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCALA JUSTINE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-01-01
- création
Date d'effet : 09 janvier 2024
Questions fréquentes sur SCALA JUSTINE
Quel est le numéro SIREN de SCALA JUSTINE ?
Le numéro SIREN de SCALA JUSTINE est 790 871 602. Le SIRET de son siège social est 790 871 602 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56790871602.
Où se situe le siège social de SCALA JUSTINE ?
Le siège social de SCALA JUSTINE est situé 56 ALL des Hermieres, 69126 Brindas.
SCALA JUSTINE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCALA JUSTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCALA JUSTINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCALA JUSTINE.
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