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SCALA JUSTINE

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Siren790 871 602Entrepreneur individuel69126 BrindasCréée le 09 janvier 2024

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

Documents

SCALA JUSTINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 janvier 2024 sous le numéro SIREN 790 871 602. Son siège social est situé 56 ALL des Hermieres, 69126 Brindas. Elle exerce une activité de location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).

Fiche d'identité de SCALA JUSTINE

Dénomination
SCALA JUSTINE
SIREN
790 871 602
SIRET (siège)
790 871 602 00021
N° TVA intracommunautaire
FR56790871602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 871 602
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
09 janvier 2024
Siège social
56 ALL des Hermieres, 69126, Brindas
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCALA JUSTINE

Location de licences taxi

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Établissements de SCALA JUSTINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69126 BrindasSiègeActif

    790 871 602 00021 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 7740Z

Documents juridiques de SCALA JUSTINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de SCALA JUSTINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCALA JUSTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCALA JUSTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCALA JUSTINE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-01-01

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2024

Questions fréquentes sur SCALA JUSTINE

Quel est le numéro SIREN de SCALA JUSTINE ?

Le numéro SIREN de SCALA JUSTINE est 790 871 602. Le SIRET de son siège social est 790 871 602 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56790871602.

Où se situe le siège social de SCALA JUSTINE ?

Le siège social de SCALA JUSTINE est situé 56 ALL des Hermieres, 69126 Brindas.

SCALA JUSTINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCALA JUSTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCALA JUSTINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCALA JUSTINE.