SCALBERT EMMANUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 798 484 697, SCALBERT EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 23 octobre 2024. Son siège social est situé HAM d'Orle, 09800 Bonac-Irazein. Son activité principale relève du code NAF 0125Z.
Fiche d'identité de SCALBERT EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- SCALBERT EMMANUEL
- SIREN
- 798 484 697
- SIRET (siège)
- 798 484 697 00056
- N° TVA intracommunautaire
- FR12798484697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 484 697
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0125Z
- Date de création
- 23 octobre 2024
- Siège social
- HAM d'Orle, 09800, Bonac-Irazein
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCALBERT EMMANUEL
MARAICHAGE / PETITS FRUITS / VERGER
Finances de SCALBERT EMMANUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCALBERT EMMANUEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCALBERT EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09800 Bonac-IrazeinSiègeActif
798 484 697 00056 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 0125Z
Documents juridiques de SCALBERT EMMANUEL
INPIComptes annuels de SCALBERT EMMANUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCALBERT EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCALBERT EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCALBERT EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCALBERT EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCALBERT EMMANUEL
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Foix
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Foix
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-07-19
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Début d'activité : 2017-01-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-03
- création
Date d'effet : 23 octobre 2024
Questions fréquentes sur SCALBERT EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de SCALBERT EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de SCALBERT EMMANUEL est 798 484 697. Le SIRET de son siège social est 798 484 697 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12798484697.
Où se situe le siège social de SCALBERT EMMANUEL ?
Le siège social de SCALBERT EMMANUEL est situé HAM d'Orle, 09800 Bonac-Irazein.
SCALBERT EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCALBERT EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCALBERT EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCALBERT EMMANUEL.
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