CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 156 857, SCALEA est une SAS créée le 24 juillet 2006. Son siège social est situé 3 CHE du Jubin Bâtiment 2, 69570 Dardilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. PEB 89 exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCALEA

Dénomination
SCALEA
SIREN
491 156 857
SIRET (siège)
491 156 857 00048
N° TVA intracommunautaire
FR37491156857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 156 857
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
24 juillet 2006
Siège social
3 CHE du Jubin Bâtiment 2, 69570, Dardilly
Établissements
4
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCALEA

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SCALEA

Ingénierie mecanique, etudes techniques

Finances de SCALEA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCALEA

PB

PIERRE-ETIENNE BOURGEOIS

Directeur général

En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2019

P

PEB 89

Président de SAS

En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2019

Anciens dirigeants (1)

NB

n'est plus gérant. BROYER Stéphane nom d'usage : BROYER devient président BROYER

BROYER Stéphane nom d'usage · de février 2014 à mars 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCALEA

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 69570 DardillySiègeActif

    491 156 857 00048 · ouvert le 17 juillet 2006 · NAF 7112B

  • 69570 DARDILLYFermé

    491 156 857 00022 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 7112B

  • 69740 GENASFermé

    491 156 857 00014 · ouvert le 17 juillet 2006 · NAF 7112B

  • 69570 DARDILLYFermé

    491 156 857 00030 · ouvert le 17 juillet 2006 · NAF 7112B

Documents juridiques de SCALEA

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 12 février 2019

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de SCALEA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCALEA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCALEA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCALEA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCALEA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCALEA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCALEA

25 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BROYER Stéphane nom d'usage : BROYER n'est plus président. Société à responsabilité limitée PEB 89 devient président. BOURGEOIS Pierre-Etienne nom d'usage : BOURGEOIS devient directeur général

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BROYER Stéphane nom d'usage : BROYER n'est plus gérant. BROYER Stéphane nom d'usage : BROYER devient président.

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  24. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  25. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2006

Marques déposées par SCALEA

SCALEA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SCALEA INNOVATION

    N° 3928542 · Déposée le 20 juin 2012 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 9, 12, 28, 42 · valable jusqu’au 20 juin 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCALEA

Quel est le numéro SIREN de SCALEA ?

Le numéro SIREN de SCALEA est 491 156 857. Le SIRET de son siège social est 491 156 857 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37491156857.

Qui dirige SCALEA ?

SCALEA est dirigée par PEB 89, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCALEA ?

Le siège social de SCALEA est situé 3 CHE du Jubin Bâtiment 2, 69570 Dardilly.

SCALEA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCALEA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCALEA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCALEA.