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SCAN MARINE SYSTEMS

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Siren445 314 313SARL83490 LE MUYCréée le 03 février 2003

4618Z · Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 445 314 313, SCAN MARINE SYSTEMS est une SARL créée le 3 février 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 280 Che de Barnafe, 83490 Le Muy. SCAN MARINE SYSTEMS relève du secteur intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques (code NAF 4618Z).

Fiche d'identité de SCAN MARINE SYSTEMS

Dénomination
SCAN MARINE SYSTEMS
SIREN
445 314 313
SIRET (siège)
445 314 313 00013
N° TVA intracommunautaire
FR72445314313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 314 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4618Z - Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
Date de création
03 février 2003
Siège social
280 CHE DE BARNAFE, 83490, LE MUY
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCAN MARINE SYSTEMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCAN MARINE SYSTEMS

Anciens dirigeants (1)

DB

Dominique BRIANCHON

Liquidateur · de septembre 2010 à octobre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCAN MARINE SYSTEMS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83490 LE MUYSiègeFermé

    445 314 313 00013 · ouvert le 03 février 2003 · NAF 4618Z

Documents juridiques de SCAN MARINE SYSTEMS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 25 février 2005

  • Acte

Dépôt du 27 février 2003

  • Acte

Conformité de SCAN MARINE SYSTEMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCAN MARINE SYSTEMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCAN MARINE SYSTEMS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCAN MARINE SYSTEMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCAN MARINE SYSTEMS

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Liquidateur : BRIANCHON Dominique

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

  1. création

    Date d'effet : 03 février 2003

Questions fréquentes sur SCAN MARINE SYSTEMS

Quel est le numéro SIREN de SCAN MARINE SYSTEMS ?

Le numéro SIREN de SCAN MARINE SYSTEMS est 445 314 313. Le SIRET de son siège social est 445 314 313 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72445314313.

Où se situe le siège social de SCAN MARINE SYSTEMS ?

Le siège social de SCAN MARINE SYSTEMS est situé 280 Che de Barnafe, 83490 Le Muy.

SCAN MARINE SYSTEMS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCAN MARINE SYSTEMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCAN MARINE SYSTEMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCAN MARINE SYSTEMS.

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