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SCAN MODUL B.V.

Active
Siren535 043 194Société étrangère 3991 CL HOUTENCréée le 01 juillet 2011
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 535 043 194, SCAN MODUL B.V. est une société étrangère créée le 1er juillet 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Vleugelboot 32b, 3991 Cl Houten. Son activité principale relève du code NAF 5210B.

Fiche d'identité de SCAN MODUL B.V.

Dénomination
SCAN MODUL B.V.
SIREN
535 043 194
SIRET (siège)
535 043 194 00013
N° TVA intracommunautaire
FR75535043194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 043 194
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
5210B
Date de création
01 juillet 2011
Siège social
VLEUGELBOOT 32B, 3991 CL HOUTEN
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCAN MODUL B.V.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCAN MODUL B.V.

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCAN MODUL B.V.

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 3991 CL HOUTENSiègeActif

    535 043 194 00013 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 5210B

Documents juridiques de SCAN MODUL B.V.

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCAN MODUL B.V.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCAN MODUL B.V.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCAN MODUL B.V.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCAN MODUL B.V.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCAN MODUL B.V. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCAN MODUL B.V.

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2011

Marchés publics de SCAN MODUL B.V.

1 marché public a été notifié à SCAN MODUL B.V. et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2023. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 1,1 M€.

  • Fourniture de mobilier modulaire fixe, mobile et encastrable pour unités de soins, zones de stockage et blocs opératoires et prestations associées

    CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE (HOTEL DIEU SAINT JACQUES) · notifié le 04 septembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    1,1 M€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur SCAN MODUL B.V.

Quel est le numéro SIREN de SCAN MODUL B.V. ?

Le numéro SIREN de SCAN MODUL B.V. est 535 043 194. Le SIRET de son siège social est 535 043 194 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75535043194.

Où se situe le siège social de SCAN MODUL B.V. ?

Le siège social de SCAN MODUL B.V. est situé Vleugelboot 32b, 3991 Cl Houten.

SCAN MODUL B.V. est-elle toujours en activité ?

Oui, SCAN MODUL B.V. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCAN MODUL B.V. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCAN MODUL B.V..