SCAN MODUL B.V.
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 535 043 194, SCAN MODUL B.V. est une société étrangère créée le 1er juillet 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Vleugelboot 32b, 3991 Cl Houten. Son activité principale relève du code NAF 5210B.
Fiche d'identité de SCAN MODUL B.V.
INSEE- Dénomination
- SCAN MODUL B.V.
- SIREN
- 535 043 194
- SIRET (siège)
- 535 043 194 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR75535043194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 535 043 194
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 5210B
- Date de création
- 01 juillet 2011
- Siège social
- VLEUGELBOOT 32B, 3991 CL HOUTEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCAN MODUL B.V.
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCAN MODUL B.V.
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCAN MODUL B.V.
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 3991 CL HOUTENSiègeActif
535 043 194 00013 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 5210B
Documents juridiques de SCAN MODUL B.V.
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCAN MODUL B.V.
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCAN MODUL B.V.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCAN MODUL B.V.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCAN MODUL B.V.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCAN MODUL B.V. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCAN MODUL B.V.
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2011
Marchés publics de SCAN MODUL B.V.
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à SCAN MODUL B.V. et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2023. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 1,1 M€.
Fourniture de mobilier modulaire fixe, mobile et encastrable pour unités de soins, zones de stockage et blocs opératoires et prestations associées
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE (HOTEL DIEU SAINT JACQUES) · notifié le 04 septembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
1,1 M€Fournitures
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur SCAN MODUL B.V.
Quel est le numéro SIREN de SCAN MODUL B.V. ?
Le numéro SIREN de SCAN MODUL B.V. est 535 043 194. Le SIRET de son siège social est 535 043 194 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75535043194.
Où se situe le siège social de SCAN MODUL B.V. ?
Le siège social de SCAN MODUL B.V. est situé Vleugelboot 32b, 3991 Cl Houten.
SCAN MODUL B.V. est-elle toujours en activité ?
Oui, SCAN MODUL B.V. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCAN MODUL B.V. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCAN MODUL B.V..
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