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SCAN-SOL

Active
Siren750 612 962SAS21121 HAUTEVILLE-LES-DIJONCréée le 30 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

SCAN-SOL est une SAS immatriculée le 30 mars 2012 sous le numéro SIREN 750 612 962. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 All du Four Banal, 21121 Hauteville-les-Dijon. Son activité principale relève du code NAF 7120B. PNL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCAN-SOL

Dénomination
SCAN-SOL
SIREN
750 612 962
SIRET (siège)
750 612 962 00019
N° TVA intracommunautaire
FR00750612962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 612 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
7120B
Date de création
30 mars 2012
Siège social
6 ALL DU FOUR BANAL, 21121, HAUTEVILLE-LES-DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCAN-SOL

La localisation et la détection de réseaux et d'ouvrages enterrés le diagnostic de l'occupation du sous sol l'auscultation d'ouvrages le marquage au sol des réseaux souterrains

Finances de SCAN-SOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCAN-SOL

ML

MATHIEU LHOMME

Directeur général

En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 janvier 2024

QL

QUENTIN LHOMME

Directeur général

En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 janvier 2024

P

PNL

Président de SAS

En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 mai 2023

Anciens dirigeants (1)

PL

Philippe, Émile, André LHOMME

Gérant(e) · de mars 2012 à mai 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCAN-SOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21121 HAUTEVILLE-LES-DIJONSiègeActif

    750 612 962 00019 · ouvert le 05 mars 2012 · NAF 7120B

Documents juridiques de SCAN-SOL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 03 février 2014

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCAN-SOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCAN-SOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCAN-SOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCAN-SOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCAN-SOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCAN-SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCAN-SOL

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Président : PNL ; Directeur général : LHOMME Mathieu ; Directeur général : LHOMME Quentin

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Président : PNL

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  16. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-03-30 · Début d'activité : 2012-03-05

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2012

Questions fréquentes sur SCAN-SOL

Quel est le numéro SIREN de SCAN-SOL ?

Le numéro SIREN de SCAN-SOL est 750 612 962. Le SIRET de son siège social est 750 612 962 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00750612962.

Qui dirige SCAN-SOL ?

SCAN-SOL est dirigée par PNL, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCAN-SOL ?

Le siège social de SCAN-SOL est situé 6 All du Four Banal, 21121 Hauteville-les-Dijon.

SCAN-SOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCAN-SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCAN-SOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCAN-SOL.

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