CheckersProcédures

SCAN SYSTEM

Active
Siren411 326 630SAS13016 Marseille 16e ArrondissementCréée le 21 mars 1997
Chiffre d'affaires 2016
30,0 k€
Résultat net 2016
−252 k€
Capital social
160 k€
Effectif
4 salariésau bilan 2016

SCAN SYSTEM est une SAS immatriculée le 21 mars 1997 sous le numéro SIREN 411 326 630. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue André Roussin Ponant Littoral, 13016 Marseille 16e Arrondissement. Son activité principale relève du code NAF 6201Z. Le dernier exercice publié (clôture au 31 décembre 2016) fait état d'un chiffre d'affaires de 30,0 k€ pour une perte nette de 252 k€. Elle est dirigée par Eric FABRETTI, président de sas.

Fiche d'identité de SCAN SYSTEM

Dénomination
SCAN SYSTEM
SIREN
411 326 630
SIRET (siège)
411 326 630 00034
N° TVA intracommunautaire
FR28411326630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Bastia 411 326 630
Greffe
Bastia
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
160 000 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
21 mars 1997
Siège social
7 rue André Roussin Ponant Littoral, 13016, Marseille 16e Arrondissement
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCAN SYSTEM

Développements de systèmes bases sur les techniques informatiques, dont le web 2.0 et alliant des dispositifs hardware et software. Ces développements intègrent "petits objets personnalisés communicants sympathiques" (Popcs) bases sur des capteurs connectés au web, développements d'applications Btoc ou Btob, développement de réseaux sociaux, communication généralisée par tout objet communicant.

Finances de SCAN SYSTEM

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salarialeEffectif
201630,0 k€-−252 k€−93,2 k€−336 k€285 k€568 k€239 k€4

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2016 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 29 août 2017

Ratios 2016

Marge EBE
−310,5 %
Résultat courant / CA
−1 119,8 %
Autonomie financière
50,2 %
Taux d’endettement
61,1 %
Ratio de liquidité
124,8 %
CAF / CA
−34,9 %
Crédit clients
35 j
Crédit fournisseurs
5 j
Rotation des stocks
418 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Code CX405 938 €467 794 €
Autres immobilisations corporelles4 514 €-
Prêts25 000 €25 000 €
Autres immobilisations financières1 213 €1 213 €
TOTAL Actif immobilisé432 151 €494 007 €
Produits intermédiaires et finis21 100 €26 100 €
Clients et comptes rattachés3 426 €345 €
Autres créances98 328 €384 204 €
Disponibilités12 937 €12 717 €
Charges constatées d'avance324 €290 €
TOTAL Actif circulant136 116 €423 656 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif568 267 €917 663 €
Code CP25 000 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel152 449 €152 449 €
Réserve légale15 245 €15 245 €
Autres réserves369 287 €349 885 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−251 799 €19 402 €
TOTAL Capitaux propres285 182 €536 981 €
Emprunts et dettes financières divers174 288 €208 892 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés925 €12 503 €
Dettes fiscales et sociales92 846 €114 952 €
Autres dettes15 025 €44 335 €
TOTAL Dettes283 085 €380 682 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif568 267 €917 663 €
Code EG283 085 €380 682 €

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - services30 025 €267 086 €
Chiffre d'affaires net30 025 €267 086 €
Production stockée-−72 900 €
Production immobilisée176 228 €264 297 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges1 763 €68 700 €
Autres produits106 €2 €
TOTAL Produits d'exploitation208 121 €527 185 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements-6 869 €
Autres achats et charges externes57 851 €72 579 €
Impôts, taxes et versements assimilés2 259 €3 649 €
Salaires et traitements171 189 €267 479 €
Charges sociales68 175 €110 505 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations238 084 €183 487 €
Dotations aux provisions sur actif circulant5 000 €-
Autres charges1 769 €23 €
TOTAL Charges d'exploitation544 327 €644 590 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−336 205 €−117 405 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−336 205 €−117 405 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion7 058 €1 046 €
TOTAL Produits exceptionnels7 058 €1 046 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion1 361 €182 €
TOTAL Charges exceptionnelles1 361 €182 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL5 697 €864 €
Impôts sur les bénéfices−78 709 €−135 943 €
TOTAL DES PRODUITS215 179 €528 231 €
TOTAL DES CHARGES466 979 €508 830 €
BÉNÉFICE OU PERTE−251 799 €19 402 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de SCAN SYSTEM

EF

Eric FABRETTI

Président de SAS

Anciens dirigeants (5)

JS

Jean-Noël SALLEMBIEN

Administrateur · de janvier 2018 à octobre 2021

FN

Frédéric, Jean NOAT

Administrateur · de janvier 2018 à octobre 2021

A

AGIR AUDIT ET GESTION

Commissaire aux comptes titulaire · de janvier 2018 à octobre 2021

AF

Albert FERRETTI

Commissaire aux comptes suppléant · de janvier 2018 à octobre 2021

N

NOAT Henri Michel. Administrateur : MARIONI Dominique François Emile. Administrateur : SALLEMBIEN Jean-Noël. Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE ANONYME GUY NOEL ET ASSOCIES - S.E.T.C. . Commissaire aux comptes suppléant : BUISSONIERE - HERVE Catherine

Président du conseil d'administration et Directeur général · de décembre 2008 à juin 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCAN SYSTEM

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13016 Marseille 16e ArrondissementSiègeActif

    411 326 630 00034 · ouvert le 23 janvier 2026 · NAF 6201Z

  • 20200 BASTIAFermé

    411 326 630 00018 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 4778C

  • 20236 OMESSAFermé

    411 326 630 00026 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 6201Z

Documents juridiques de SCAN SYSTEM

23 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 17 février 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 27 août 2015

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 03 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 10 août 2000

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 21 mars 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCAN SYSTEM

SCAN SYSTEM a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2016

Bilan complet

29 août 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de SCAN SYSTEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCAN SYSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCAN SYSTEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCAN SYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCAN SYSTEM

25 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

    Président : NOAT Henri Michel

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

    Président du conseil d'administration, Directeur général : NOAT Henri, Michel ; Administrateur : SALLEMBIEN Jean-Noël ; Administrateur : NOAT Frédéric, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : AGIR AUDIT ET GESTION (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : FERRETTI Albert

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

    Directeur général, Président du conseil d'administration : NOAT Henri, Michel Administrateur : MARIONI Dominique, François, Emile Administrateur : SALLEMBIEN Jean-Noël Commissaire aux comptes titulaire : AGIR AUDIT ET GESTION (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FERRETTI Albert

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

  22. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

    Président du conseil d'administration et Directeur général : NOAT Henri, Michel Administrateur : MARIONI Dominique, François, Emile Administrateur : SALLEMBIEN Jean-Noël Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE ANONYME GUY NOEL ET ASSOCIES - S.E.T.C. (SA) Commissaire aux comptes suppléant : REISSIER Renaud

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

  24. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

    Président du conseil d'administration et Directeur général : NOAT Henri Michel. Administrateur : MARIONI Dominique François Emile. Administrateur : SALLEMBIEN Jean-Noël. Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE ANONYME GUY NOEL ET ASSOCIES - S.E.T.C. (SA). Commissaire aux comptes suppléant : BUISSONIERE - HERVE Catherine.

  25. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 1997

Marques déposées par SCAN SYSTEM

SCAN SYSTEM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Kyrneo

    N° 4535087 · Déposée le 19 mars 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 10, 38, 41, 42, 45 · valable jusqu’au 19 mars 2029

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCAN SYSTEM

Quel est le numéro SIREN de SCAN SYSTEM ?

Le numéro SIREN de SCAN SYSTEM est 411 326 630. Le SIRET de son siège social est 411 326 630 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28411326630.

Qui dirige SCAN SYSTEM ?

SCAN SYSTEM est dirigée par Eric FABRETTI, président de sas.

Quel est le chiffre d'affaires de SCAN SYSTEM ?

SCAN SYSTEM a déclaré un chiffre d'affaires de 30,0 k€ sur l'exercice 2016, clos le 31 décembre 2016. L'exercice se solde par une perte nette de 252 k€.

Où se situe le siège social de SCAN SYSTEM ?

Le siège social de SCAN SYSTEM est situé 7 rue André Roussin Ponant Littoral, 13016 Marseille 16e Arrondissement.

SCAN SYSTEM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCAN SYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCAN SYSTEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCAN SYSTEM.