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SCANNER DE L'ARVE

Active
Siren344 391 750Société civile de moyens74300 CLUSESCréée le 11 avril 1988

6619A · Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier

Documents
Capital social
2,3 k€

SCANNER DE L'ARVE est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 1988, identifiée par le SIREN 344 391 750. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 bd du Chevran, 74300 Cluses. SCANNER DE L'ARVE relève du secteur supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (code NAF 6619A). Vincent CHASSAGNE-BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCANNER DE L'ARVE

Dénomination
SCANNER DE L'ARVE
SIREN
344 391 750
SIRET (siège)
344 391 750 00017
N° TVA intracommunautaire
FR35344391750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 391 750
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
2 250 €
Code NAF / APE
6619A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Date de création
11 avril 1988
Siège social
35 BD DU CHEVRAN, 74300, CLUSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCANNER DE L'ARVE

Faciliter l'activité professionnelle de ses membres ou des associés de ses membres par la mise en commun de tous moyens utiles ou nécessaires à l'exercice de leur activité, notamment dans le cadre de l'exploitation en commun ou de la participation à l'exploitation de centres de scanographie ou d'imagerie par résonnance magnétique en lien avec des autorisations d'installation d'équipements matériels lourds dont la société peut être titulaire, sans que la société puisse elle-même exercer l'activité professionnelle de ses membres ou des associés de ses membres. Elle peut notamment acquérir ou louer des installations et appareillages, engager le personnel nécessaire, de façon plus générale, effectuer toutes opérations financières, mobilières, immobilières ou autres, se rapportant à l'objet social, Elle peut notamment passer toutes conventions, avec tous médecins qualifiés, tous centres de soins privés ou publics pour la mise à disposition de l'ensemble de ses installations.

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Finances de SCANNER DE L'ARVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCANNER DE L'ARVE

AT

Ange TIGRI

Gérant

S

SCM CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DU FAUCIGNY

Autre

En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 décembre 2008

S

SCP des médecins Foussadier Martin et Démiaux

Autre

C

CABINET D'IMAGERIE MEDICALE DE BONNEVILLE

Autre

Anciens dirigeants (5)

DF

devient gérant. DEMIAUX Christophe nom d'usage : DEMIAUX n'est plus gérant FOUSSADIER

FOUSSADIER Philippe nom d'usage · de août 2022 à juillet 2026

DC

devient gérant COQUEL

COQUEL Philippe nom d'usage · de août 2019 à août 2022

NB

n'est plus gérant BONALDI

BONALDI Vincent nom d'usage · de novembre 2015 à août 2019

NR

n'est plus gérant RETAT

RETAT Gilles nom d'usage · de octobre 2013 à novembre 2015

NV

n'est plus gérant. RETAT Gilles nom d'usage : RETAT devient gérant. DEMIAUX Christophe nom d'usage : DEMIAUX devient gérant VIGNOLI

VIGNOLI Paul nom d'usage · de avril 2011 à octobre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCANNER DE L'ARVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74300 CLUSESSiègeActif

    344 391 750 00017 · ouvert le 18 février 1988 · NAF 6619A

Documents juridiques de SCANNER DE L'ARVE

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juin 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 26 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 11 août 2016

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2003

  • Acte

Conformité de SCANNER DE L'ARVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCANNER DE L'ARVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCANNER DE L'ARVE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCANNER DE L'ARVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCANNER DE L'ARVE

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    CHASSAGNE-BERNARD Vincent Jean Louis nom d'usage : CHASSAGNE-BERNARD devient gérant. TIGRI Ange Edmire Tchintoha nom d'usage : TIGRI devient gérant. PAUMIER Philippe nom d'usage : PAUMIER n'est plus gérant. COQUEL Philippe nom d'usage : COQUEL n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    FOUSSADIER Philippe nom d'usage : FOUSSADIER devient gérant. DEMIAUX Christophe nom d'usage : DEMIAUX n'est plus gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    COQUEL Philippe nom d'usage : COQUEL devient gérant

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    BONALDI Vincent nom d'usage : BONALDI n'est plus gérant.

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    RETAT Gilles nom d'usage : RETAT n'est plus gérant.

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    VIGNOLI Paul nom d'usage : VIGNOLI n'est plus gérant. RETAT Gilles nom d'usage : RETAT devient gérant. DEMIAUX Christophe nom d'usage : DEMIAUX devient gérant.

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

    changement de gérant ; HERVIER (Jean, Louis), cogérant, est partant ; VIGNOLI (Paul) et BONALDI (Vincent), nouveaux membres, sont nommés cogérant.

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

    mise à jour des associés : SCM CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DU FAUCIGNY, SCP DES MEDECINS FOUSSADIER MARTIN, SCM CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DU MONT BLANC, ROUSSEAU (Nicolas).

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 1988

Questions fréquentes sur SCANNER DE L'ARVE

Quel est le numéro SIREN de SCANNER DE L'ARVE ?

Le numéro SIREN de SCANNER DE L'ARVE est 344 391 750. Le SIRET de son siège social est 344 391 750 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35344391750.

Qui dirige SCANNER DE L'ARVE ?

SCANNER DE L'ARVE est dirigée par Vincent CHASSAGNE-BERNARD, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCANNER DE L'ARVE ?

Le siège social de SCANNER DE L'ARVE est situé 35 bd du Chevran, 74300 Cluses.

SCANNER DE L'ARVE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCANNER DE L'ARVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCANNER DE L'ARVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCANNER DE L'ARVE.