SCANNER DE L'ARVE
Active6619A · Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
- Capital social
- 2,3 k€
SCANNER DE L'ARVE est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 1988, identifiée par le SIREN 344 391 750. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 bd du Chevran, 74300 Cluses. SCANNER DE L'ARVE relève du secteur supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (code NAF 6619A). Vincent CHASSAGNE-BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCANNER DE L'ARVE
INSEE- Dénomination
- SCANNER DE L'ARVE
- SIREN
- 344 391 750
- SIRET (siège)
- 344 391 750 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR35344391750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 391 750
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 2 250 €
- Code NAF / APE
- 6619A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
- Date de création
- 11 avril 1988
- Siège social
- 35 BD DU CHEVRAN, 74300, CLUSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCANNER DE L'ARVE
Faciliter l'activité professionnelle de ses membres ou des associés de ses membres par la mise en commun de tous moyens utiles ou nécessaires à l'exercice de leur activité, notamment dans le cadre de l'exploitation en commun ou de la participation à l'exploitation de centres de scanographie ou d'imagerie par résonnance magnétique en lien avec des autorisations d'installation d'équipements matériels lourds dont la société peut être titulaire, sans que la société puisse elle-même exercer l'activité professionnelle de ses membres ou des associés de ses membres. Elle peut notamment acquérir ou louer des installations et appareillages, engager le personnel nécessaire, de façon plus générale, effectuer toutes opérations financières, mobilières, immobilières ou autres, se rapportant à l'objet social, Elle peut notamment passer toutes conventions, avec tous médecins qualifiés, tous centres de soins privés ou publics pour la mise à disposition de l'ensemble de ses installations.
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Finances de SCANNER DE L'ARVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCANNER DE L'ARVE
INSEEBODACCGérant
SCM CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DU FAUCIGNY
Autre
En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 décembre 2008
SCP des médecins Foussadier Martin et Démiaux
Autre
Gérant
CABINET D'IMAGERIE MEDICALE DE BONNEVILLE
Autre
Anciens dirigeants (5)
devient gérant. DEMIAUX Christophe nom d'usage : DEMIAUX n'est plus gérant FOUSSADIER
FOUSSADIER Philippe nom d'usage · de août 2022 à juillet 2026
COQUEL Philippe nom d'usage · de août 2019 à août 2022
BONALDI Vincent nom d'usage · de novembre 2015 à août 2019
RETAT Gilles nom d'usage · de octobre 2013 à novembre 2015
n'est plus gérant. RETAT Gilles nom d'usage : RETAT devient gérant. DEMIAUX Christophe nom d'usage : DEMIAUX devient gérant VIGNOLI
VIGNOLI Paul nom d'usage · de avril 2011 à octobre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCANNER DE L'ARVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74300 CLUSESSiègeActif
344 391 750 00017 · ouvert le 18 février 1988 · NAF 6619A
Documents juridiques de SCANNER DE L'ARVE
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCANNER DE L'ARVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCANNER DE L'ARVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCANNER DE L'ARVE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCANNER DE L'ARVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCANNER DE L'ARVE
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
CHASSAGNE-BERNARD Vincent Jean Louis nom d'usage : CHASSAGNE-BERNARD devient gérant. TIGRI Ange Edmire Tchintoha nom d'usage : TIGRI devient gérant. PAUMIER Philippe nom d'usage : PAUMIER n'est plus gérant. COQUEL Philippe nom d'usage : COQUEL n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
FOUSSADIER Philippe nom d'usage : FOUSSADIER devient gérant. DEMIAUX Christophe nom d'usage : DEMIAUX n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
COQUEL Philippe nom d'usage : COQUEL devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
BONALDI Vincent nom d'usage : BONALDI n'est plus gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
RETAT Gilles nom d'usage : RETAT n'est plus gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
VIGNOLI Paul nom d'usage : VIGNOLI n'est plus gérant. RETAT Gilles nom d'usage : RETAT devient gérant. DEMIAUX Christophe nom d'usage : DEMIAUX devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE
changement de gérant ; HERVIER (Jean, Louis), cogérant, est partant ; VIGNOLI (Paul) et BONALDI (Vincent), nouveaux membres, sont nommés cogérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE
mise à jour des associés : SCM CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DU FAUCIGNY, SCP DES MEDECINS FOUSSADIER MARTIN, SCM CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DU MONT BLANC, ROUSSEAU (Nicolas).
- création
Date d'effet : 11 avril 1988
Questions fréquentes sur SCANNER DE L'ARVE
Quel est le numéro SIREN de SCANNER DE L'ARVE ?
Le numéro SIREN de SCANNER DE L'ARVE est 344 391 750. Le SIRET de son siège social est 344 391 750 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35344391750.
Qui dirige SCANNER DE L'ARVE ?
SCANNER DE L'ARVE est dirigée par Vincent CHASSAGNE-BERNARD, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCANNER DE L'ARVE ?
Le siège social de SCANNER DE L'ARVE est situé 35 bd du Chevran, 74300 Cluses.
SCANNER DE L'ARVE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCANNER DE L'ARVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCANNER DE L'ARVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCANNER DE L'ARVE.
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