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SCANNER DU BRIANCONNAIS

Active
Siren482 403 995Groupement d'intérêt économique (GIE)05100 BRIANCONCréée le 16 mai 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 482 403 995, SCANNER DU BRIANCONNAIS est un groupement d'intérêt économique (GIE) créé le 16 mai 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 av Adrien Daurelle Ctre Hospitalier Escartons, 05100 Briancon. Son activité principale relève du code NAF 8299Z. La direction est assurée par STEPHANE BERTOLOTTI en qualité de président du conseil de surveillance.

Fiche d'identité de SCANNER DU BRIANCONNAIS

Dénomination
SCANNER DU BRIANCONNAIS
SIREN
482 403 995
SIRET (siège)
482 403 995 00012
N° TVA intracommunautaire
FR30482403995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 403 995
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juillet 2024
Forme juridique
Groupement d'intérêt économique (GIE)
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
16 mai 2005
Siège social
24 AV ADRIEN DAURELLE CTRE HOSPITALIER ESCARTONS, 05100, BRIANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCANNER DU BRIANCONNAIS

Gestion d'un appareil de scanographie ainsi que de ses accessoires

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCANNER DU BRIANCONNAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCANNER DU BRIANCONNAIS

AG

Amélie GAILLARDOU

Administrateur

C

CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS DE BRIANCON

Directeur général délégué

En poste depuis février 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 février 2011

S

SELARL CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE

Directeur général délégué

En poste depuis février 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 février 2011

NR

Nicolas RAZOUX

Administrateur

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 26 mars 2026

SB

STEPHANE BERTOLOTTI

Président du conseil de surveillance

JM

JOCHEN MAAS

Administrateur

MM

MICHEL MANTE

Administrateur

En poste depuis février 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 février 2011

JM

JEAN-LOUIS MONTESINOS

Administrateur

En poste depuis février 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 février 2011

SZ

SORAYA ZAID

Administrateur

CG

Clément GIRARD

Président du conseil d'administration

Anciens dirigeants (5)

NA

n'est plus Administrateur. INNOCENTE Sylvie nom d'usage : INNOCENTE devient Administrateur. ALPHAND Pierre nom d'usage : ALPHAND n'est plus contrôleur des comptes. GIRARD Clément Charles nom d'usage : GIRARD devient contrôleur des comptes ANDRE

ANDRE Marine nom d'usage · de juillet 2024 à mars 2026

NL

n'est plus président. LE BRAS Yann nom d'usage : LE BRAS n'est plus Administrateur. PONTONNIER Marie-Anne Catherine nom d'usage : RUDER devient président. PONTONNIER Marie-Anne Catherine nom d'usage : RUDER devient Administrateur LE BRAS

LE BRAS Yann nom d'usage · de juin 2022 à juillet 2024

NM

n'est plus Administrateur. DURBIN Jean-Dominique nom d'usage : DURBIN n'est plus Administrateur. MAAS Jochen nom d'usage : MAAS devient Administrateur. ZAID Soraya nom d'usage : ZAID devient Administrateur MANIFICAT

MANIFICAT Jean-François nom d'usage · de mars 2019 à juin 2022

YL

Yann Vice-président LE BRAS

Président, Administrateur · de janvier 2016 à mars 2019

CP

Claude Vice-président PERRIN

Président, Administrateur · de août 2014 à janvier 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCANNER DU BRIANCONNAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05100 BRIANCONSiègeActif

    482 403 995 00012 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 8299Z

Documents juridiques de SCANNER DU BRIANCONNAIS

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 28 février 2013

  • Acte

Dépôt du 28 février 2013

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCANNER DU BRIANCONNAIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCANNER DU BRIANCONNAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCANNER DU BRIANCONNAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCANNER DU BRIANCONNAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCANNER DU BRIANCONNAIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCANNER DU BRIANCONNAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCANNER DU BRIANCONNAIS

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

    RAZOUX Nicolas Michel Jean-Pierre nom d'usage : RAZOUX devient président. RAZOUX Nicolas Michel Jean-Pierre nom d'usage : RAZOUX devient administrateur. GAILLARDOU Amélie Agnès Chloè nom d'usage : BRET devient administrateur. PONTONNIER Marie-Anne Catherine nom d'usage : RUDER n'est plus président. PONTONNIER Marie-Anne Catherine nom d'usage : RUDER n'est plus Administrateur. INNOCENTE Sylvie nom d'usage : INNOCENTE n'est plus Administrateur

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

    ANDRE Marine nom d'usage : ANDRE n'est plus Administrateur. INNOCENTE Sylvie nom d'usage : INNOCENTE devient Administrateur. ALPHAND Pierre nom d'usage : ALPHAND n'est plus contrôleur des comptes. GIRARD Clément Charles nom d'usage : GIRARD devient contrôleur des comptes

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

    LE BRAS Yann nom d'usage : LE BRAS n'est plus président. LE BRAS Yann nom d'usage : LE BRAS n'est plus Administrateur. PONTONNIER Marie-Anne Catherine nom d'usage : RUDER devient président. PONTONNIER Marie-Anne Catherine nom d'usage : RUDER devient Administrateur

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    MANIFICAT Jean-François nom d'usage : MANIFICAT n'est plus Administrateur. DURBIN Jean-Dominique nom d'usage : DURBIN n'est plus Administrateur. MAAS Jochen nom d'usage : MAAS devient Administrateur. ZAID Soraya nom d'usage : ZAID devient Administrateur

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Président, Administrateur : LE BRAS Yann Vice-président, Administrateur : MANTE Michel Administrateur : MONTESINOS Jean-Louis Administrateur : MANIFICAT Jean-François Administrateur : ANDRE Marine Administrateur : DURBIN Jean-Dominique Contrôleur de gestion : BERTOLOTTI Stéphane Contrôleur des comptes : ALPHAND Pierre

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Président, Administrateur : PERRIN Claude Vice-président, Administrateur : MANTE Michel Administrateur : MONTESINOS Jean-Louis Administrateur : MANIFICAT Jean-François Administrateur : ANDRE Marine Administrateur : DURBIN Jean-Dominique Contrôleur de gestion : BERTOLOTTI Stéphane Contrôleur des comptes : ALPHAND Pierre

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Président administrateur : RENAUD Nicolle Vice président administrateur : MANTE Michel Administrateur : MONTESINOS Jean-Louis Administrateur : MANIFICAT Jean-François Administrateur : BARJHOUX Pascal Administrateur : HENG Michèle né(e) GUGLIELMETTI Membre : CENTRE HOSPITALIER DES ESCARTONS DE BRIANCON (EPN) représenté par RENAUD Nicole Membre : SELARL CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE (SELARL) Contrôleur des comptes : GUILLEMOT Julien Contrôleur de gestion : MAGNIN Joel

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2005

Questions fréquentes sur SCANNER DU BRIANCONNAIS

Quel est le numéro SIREN de SCANNER DU BRIANCONNAIS ?

Le numéro SIREN de SCANNER DU BRIANCONNAIS est 482 403 995. Le SIRET de son siège social est 482 403 995 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30482403995.

Qui dirige SCANNER DU BRIANCONNAIS ?

SCANNER DU BRIANCONNAIS est dirigée par STEPHANE BERTOLOTTI, président du conseil de surveillance. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCANNER DU BRIANCONNAIS ?

Le siège social de SCANNER DU BRIANCONNAIS est situé 24 av Adrien Daurelle Ctre Hospitalier Escartons, 05100 Briancon.

SCANNER DU BRIANCONNAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCANNER DU BRIANCONNAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCANNER DU BRIANCONNAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCANNER DU BRIANCONNAIS.

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