SCANNER DU MORVAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCANNER DU MORVAN est un groupement d'intérêt économique (GIE) immatriculé le 28 octobre 2005 sous le numéro SIREN 485 101 240. Elle est domiciliée rue de Parpas, 71400 Autun. Son activité principale relève du code NAF 8621Z. JACQUES GAUCHERY exerce les fonctions de président du conseil d'administration de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCANNER DU MORVAN
INSEE- Dénomination
- SCANNER DU MORVAN
- SIREN
- 485 101 240
- SIRET (siège)
- 485 101 240 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR25485101240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 485 101 240
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique (GIE)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 28 octobre 2005
- Siège social
- RUE DE PARPAS, 71400, AUTUN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCANNER DU MORVAN
Radiologie
Finances de SCANNER DU MORVAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCANNER DU MORVAN
INSEEBODACCPrésident du conseil d'administration
En poste depuis octobre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 octobre 2020
CENTRE HOSPITALIER D'AUTUN
Administrateur
En poste depuis octobre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 octobre 2013
Administrateur
Président du conseil de surveillance
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCANNER DU MORVAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71400 AUTUNSiègeActif
485 101 240 00011 · ouvert le 25 octobre 2005 · NAF 8621Z
Documents juridiques de SCANNER DU MORVAN
INPIComptes annuels de SCANNER DU MORVAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCANNER DU MORVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCANNER DU MORVAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCANNER DU MORVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCANNER DU MORVAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCANNER DU MORVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCANNER DU MORVAN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Administrateur : CENTRE HOSPITALIER D'AUTUNGERARDIN Jean-Luc ; Administrateur : GROZEL Florence ; Contrôleur de gestion : GAUDIAU Françoise ; Contrôleur des comptes : GAUCHERY Jacques, Yves, Emile
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Administrateur : FONDATION DE L'HOTEL DIEU DU CREUSOTMULLER Pierre ; Administrateur : CENTRE HOSPITALIER D'AUTUNGERARDIN Jean-Luc ; Administrateur : GROZEL Florence ; Contrôleur de gestion : GAUDIAU Françoise ; Contrôleur des comptes : GAUCHERY Jacques, Yves, Emile
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Gérant, Administrateur : GROZEL Florence né(e) GRUBER Administrateur : CENTRE HOSPITALIER D'AUTUN représenté par GERARDIN Jean-Luc Administrateur : FONDATION DE L'HOTEL DIEU DU CREUSOT représenté par MULLER Pierre Administrateur : CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DE LA VERRERIE (SELARL) représenté par MORIN DE FINFE Charles, Henri Contrôleur de gestion : GAUDIAU Françoise né(e) VILLEDIEU Contrôleur des comptes : GAUCHERY Jacques, Yves, Emile
- création
Date d'effet : 28 octobre 2005
Questions fréquentes sur SCANNER DU MORVAN
Quel est le numéro SIREN de SCANNER DU MORVAN ?
Le numéro SIREN de SCANNER DU MORVAN est 485 101 240. Le SIRET de son siège social est 485 101 240 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25485101240.
Qui dirige SCANNER DU MORVAN ?
SCANNER DU MORVAN est dirigée par JACQUES GAUCHERY, président du conseil d'administration. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCANNER DU MORVAN ?
Le siège social de SCANNER DU MORVAN est situé rue de Parpas, 71400 Autun.
SCANNER DU MORVAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCANNER DU MORVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCANNER DU MORVAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCANNER DU MORVAN.
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