CheckersProcédures

SCAPS NICOLAS

Active
Siren434 994 463Entrepreneur individuel91700 FLEURY-MEROGISCréée le 10 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 434 994 463, SCAPS NICOLAS est un entrepreneur individuel créé le 10 janvier 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Fernand Leger, 91700 Fleury-Merogis. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de SCAPS NICOLAS

Dénomination
SCAPS NICOLAS
SIREN
434 994 463
SIRET (siège)
434 994 463 00025
N° TVA intracommunautaire
FR12434994463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 994 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
10 janvier 2001
Siège social
10 RUE FERNAND LEGER, 91700, FLEURY-MEROGIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCAPS NICOLAS

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de SCAPS NICOLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCAPS NICOLAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCAPS NICOLAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91700 FLEURY-MEROGISSiègeActif

    434 994 463 00025 · ouvert le 31 décembre 2003 · NAF 9003A

  • 91540 ORMOYFermé

    434 994 463 00017 · ouvert le 10 janvier 2001 · NAF 923A

Documents juridiques de SCAPS NICOLAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCAPS NICOLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCAPS NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCAPS NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCAPS NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCAPS NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCAPS NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2001

Questions fréquentes sur SCAPS NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de SCAPS NICOLAS ?

Le numéro SIREN de SCAPS NICOLAS est 434 994 463. Le SIRET de son siège social est 434 994 463 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12434994463.

Où se situe le siège social de SCAPS NICOLAS ?

Le siège social de SCAPS NICOLAS est situé 10 rue Fernand Leger, 91700 Fleury-Merogis.

SCAPS NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCAPS NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCAPS NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCAPS NICOLAS.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Entreprises à Fleury-Merogis

Toutes les entreprises à Fleury-Merogis