SCAPULA CATHERINE

Active

Siren502 444 029Entrepreneur individuel83130 LA GARDECréée le 01 février 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 502 444 029, SCAPULA CATHERINE est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2008. Son siège social est situé 543 rue Marc Delage, 83130 La Garde. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de SCAPULA CATHERINE

INSEE

Dénomination: SCAPULA CATHERINE
SIREN: 502 444 029
SIRET (siège): 502 444 029 00024
N° TVA intracommunautaire: FR17502444029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 502 444 029
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 février 2008
Siège social: 543 RUE MARC DELAGE, 83130, LA GARDE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCAPULA CATHERINE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de SCAPULA CATHERINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCAPULA CATHERINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCAPULA CATHERINE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

83130 LA GARDESiègeActif
502 444 029 00024 · ouvert le 28 octobre 2021 · NAF 9003A
83000 TOULONFermé
502 444 029 00016 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de SCAPULA CATHERINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCAPULA CATHERINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCAPULA CATHERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCAPULA CATHERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCAPULA CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCAPULA CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCAPULA CATHERINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 2008

Questions fréquentes sur SCAPULA CATHERINE

Quel est le numéro SIREN de SCAPULA CATHERINE ?

Le numéro SIREN de SCAPULA CATHERINE est 502 444 029. Le SIRET de son siège social est 502 444 029 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17502444029.

Où se situe le siège social de SCAPULA CATHERINE ?

Le siège social de SCAPULA CATHERINE est situé 543 rue Marc Delage, 83130 La Garde.