SCARPA SEBASTIEN
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
SCARPA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 695 148. Son siège social est situé 20 rue Devosge, 21000 Dijon. Son activité principale est autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de SCARPA SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- SCARPA SEBASTIEN
- SIREN
- 513 695 148
- SIRET (siège)
- 513 695 148 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR90513695148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 695 148
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 10 juillet 2009
- Siège social
- 20 RUE DEVOSGE, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCARPA SEBASTIEN
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de SCARPA SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
513 695 148 00017 · ouvert le 10 juillet 2009 · NAF 9609Z
Conformité de SCARPA SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCARPA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCARPA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCARPA SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juillet 2009
Questions fréquentes sur SCARPA SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de SCARPA SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de SCARPA SEBASTIEN est 513 695 148. Le SIRET de son siège social est 513 695 148 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90513695148.
Où se situe le siège social de SCARPA SEBASTIEN ?
Le siège social de SCARPA SEBASTIEN est situé 20 rue Devosge, 21000 Dijon.
SCARPA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCARPA SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCARPA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCARPA SEBASTIEN.
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