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SCCC LES CLEMATITES

Active
Siren349 838 532Société civile59491 VILLENEUVE-D'ASCQCréée le 14 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCCC LES CLEMATITES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 janvier 2009, identifiée par le SIREN 349 838 532. Son siège social est situé 74 rue Jean Jaures, 59491 Villeneuve-d'Ascq. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. Elle est dirigée par SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION D'HABITATIONS A LOYER MODERE - LES HABITATIONS ECONOMIQUES DU NORD, gérant.

Fiche d'identité de SCCC LES CLEMATITES

Dénomination
SCCC LES CLEMATITES
SIREN
349 838 532
SIRET (siège)
349 838 532 00035
N° TVA intracommunautaire
FR52349838532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 838 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile coopérative de construction
Code NAF / APE
4110D
Date de création
14 janvier 2009
Siège social
74 RUE JEAN JAURES, 59491, VILLENEUVE-D'ASCQ
Établissements
3
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCCC LES CLEMATITES

Acquisition d'un terrain sis à ronchin, lieudit champ du cerf et construction de 32 logements

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Finances de SCCC LES CLEMATITES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCCC LES CLEMATITES

S

SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION D'HABITATIONS A LOYER MODERE - LES HABITATIONS ECONOMIQUES DU NORD

Gérant

Depuis la création (14 janvier 2009) · 17 ans

Établissements de SCCC LES CLEMATITES

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 59491 VILLENEUVE-D'ASCQSiègeActif

    349 838 532 00035 · ouvert le 24 avril 2007 · NAF 4110D

  • 59290 WASQUEHALActif

    349 838 532 00027 · ouvert le 08 juin 1995 · NAF 4110D

  • 59800 LILLEFermé

    349 838 532 00019 · ouvert le 10 décembre 1988 · NAF 701D

Documents juridiques de SCCC LES CLEMATITES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 10 mars 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCCC LES CLEMATITES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCCC LES CLEMATITES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCCC LES CLEMATITES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCCC LES CLEMATITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCCC LES CLEMATITES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCCC LES CLEMATITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCCC LES CLEMATITES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE

    Immatriculée le 2009-01-14 · Début d'activité : 2007-04-24

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2009

Questions fréquentes sur SCCC LES CLEMATITES

Quel est le numéro SIREN de SCCC LES CLEMATITES ?

Le numéro SIREN de SCCC LES CLEMATITES est 349 838 532. Le SIRET de son siège social est 349 838 532 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52349838532.

Qui dirige SCCC LES CLEMATITES ?

SCCC LES CLEMATITES est dirigée par SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION D'HABITATIONS A LOYER MODERE - LES HABITATIONS ECONOMIQUES DU NORD, gérant.

Où se situe le siège social de SCCC LES CLEMATITES ?

Le siège social de SCCC LES CLEMATITES est situé 74 rue Jean Jaures, 59491 Villeneuve-d'Ascq.

SCCC LES CLEMATITES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCCC LES CLEMATITES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCCC LES CLEMATITES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCCC LES CLEMATITES.

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