CheckersProcédures

SCCV AMELIUS

Active
Siren808 492 995Société civile97354 REMIRE-MONTJOLYCréée le 15 janvier 2015
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,1 k€
Effectif
Non publié

SCCV AMELIUS est une société civile immatriculée le 15 janvier 2015 sous le numéro SIREN 808 492 995. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue des Alamandas, 97354 Remire-Montjoly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. La direction est assurée par CHARLES FAUBERT en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SCCV AMELIUS

Dénomination
SCCV AMELIUS
SIREN
808 492 995
SIRET (siège)
808 492 995 00010
N° TVA intracommunautaire
FR11808492995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 492 995
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 125 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
15 janvier 2015
Siège social
13 RUE DES ALAMANDAS, 97354, REMIRE-MONTJOLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCCV AMELIUS

promotion immobilière

Finances de SCCV AMELIUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCCV AMELIUS

CF

CHARLES FAUBERT

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (15 janvier 2015) · 11 ans

SF

SYLVIANE FAUBERT

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (15 janvier 2015) · 11 ans

YF

YVES FAUBERT

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (15 janvier 2015) · 11 ans

CF

CLAUDE FAUBERT

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (15 janvier 2015) · 11 ans

FF

FLORE FAUBERT

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (15 janvier 2015) · 11 ans

EF

ERNEST FAUBERT

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (15 janvier 2015) · 11 ans

LF

LISETTE FAUBERT

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (15 janvier 2015) · 11 ans

PF

PAULETTE FAUBERT

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (15 janvier 2015) · 11 ans

Établissements de SCCV AMELIUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97354 REMIRE-MONTJOLYSiègeActif

    808 492 995 00010 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCCV AMELIUS

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 15 janvier 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCCV AMELIUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCCV AMELIUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCCV AMELIUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCCV AMELIUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCCV AMELIUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCCV AMELIUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCCV AMELIUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

    modification de l'Associé indéfiniment et solidairement responsable Faubert, Etienne

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE CAYENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-12-01

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2015

Questions fréquentes sur SCCV AMELIUS

Quel est le numéro SIREN de SCCV AMELIUS ?

Le numéro SIREN de SCCV AMELIUS est 808 492 995. Le SIRET de son siège social est 808 492 995 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11808492995.

Qui dirige SCCV AMELIUS ?

SCCV AMELIUS est dirigée par CHARLES FAUBERT, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCCV AMELIUS ?

Le siège social de SCCV AMELIUS est situé 13 rue des Alamandas, 97354 Remire-Montjoly.

SCCV AMELIUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCCV AMELIUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCCV AMELIUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCCV AMELIUS.