Checkers

SCCV CLOS ARTHUR

Active
Siren917 490 989Société civile38000 GrenobleCréée le 13 juillet 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCCV CLOS ARTHUR est une société civile immatriculée le 13 juillet 2022 sous le numéro SIREN 917 490 989. Elle est domiciliée 18 AV Félix Viallet, 38000 Grenoble. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. FB2M-PROMOTION exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCCV CLOS ARTHUR

Dénomination
SCCV CLOS ARTHUR
SIREN
917 490 989
SIRET (siège)
917 490 989 00022
N° TVA intracommunautaire
FR09917490989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 490 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
13 juillet 2022
Siège social
18 AV Félix Viallet, 38000, Grenoble
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCCV CLOS ARTHUR

La construction d'un ou plusieurs immeubles, collectifs ou non, sur les terrains que la société se propose d'acquérir.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCCV CLOS ARTHUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCCV CLOS ARTHUR

F

FB2M-PROMOTION

Autre

Depuis la création (13 juillet 2022) · 4 ans

2

2 F INVESTISSEMENTS

Autre

Depuis la création (13 juillet 2022) · 4 ans

C

CALIFORNIA

Autre

Depuis la création (13 juillet 2022) · 4 ans

E

EUROPE CONSTRUCTION

Autre

Depuis la création (13 juillet 2022) · 4 ans

R

RB FINANCES

Autre

Depuis la création (13 juillet 2022) · 4 ans

C

Crédit Mutuel Participations Immobilières

Autre

Depuis la création (13 juillet 2022) · 4 ans

Établissements de SCCV CLOS ARTHUR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38000 GrenobleSiègeActif

    917 490 989 00022 · ouvert le 30 octobre 2025 · NAF 4110D

  • 38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUXFermé

    917 490 989 00014 · ouvert le 30 juin 2022 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCCV CLOS ARTHUR

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 19 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCCV CLOS ARTHUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCCV CLOS ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCCV CLOS ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCCV CLOS ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCCV CLOS ARTHUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCCV CLOS ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCCV CLOS ARTHUR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-06-30

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 2022

Questions fréquentes sur SCCV CLOS ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de SCCV CLOS ARTHUR ?

Le numéro SIREN de SCCV CLOS ARTHUR est 917 490 989. Le SIRET de son siège social est 917 490 989 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09917490989.

Qui dirige SCCV CLOS ARTHUR ?

SCCV CLOS ARTHUR est dirigée par FB2M-PROMOTION, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCCV CLOS ARTHUR ?

Le siège social de SCCV CLOS ARTHUR est situé 18 AV Félix Viallet, 38000 Grenoble.

SCCV CLOS ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCCV CLOS ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCCV CLOS ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCCV CLOS ARTHUR.

Entreprises similaires

Même activité à Grenoble

Entreprises supports juridiques de programmes

Toutes les entreprises avec le code NAF 4110D

Supports juridiques de programmes à Grenoble

Entreprises du même secteur à Grenoble

Entreprises à Grenoble

Toutes les entreprises à Grenoble