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SCCV CLOS AVELAN

Active
Siren904 786 159Société civile75008 ParisCréée le 02 novembre 2021

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,0 k€

SCCV CLOS AVELAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 2021, identifiée par le SIREN 904 786 159. Elle est domiciliée 103 RUE de Miromesnil, 75008 Paris. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par BMF PROMOTION en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCCV CLOS AVELAN

Dénomination
SCCV CLOS AVELAN
SIREN
904 786 159
SIRET (siège)
904 786 159 00023
N° TVA intracommunautaire
FR20904786159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 786 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
02 novembre 2021
Siège social
103 RUE de Miromesnil, 75008, Paris
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCCV CLOS AVELAN

L'acquisition par tous moyens (achat, apport ou échange) d'un ensemble immobilier sis sur la Commune de grimaud (06), Clos de l'Avelan, sur des parcelles de terrain cadastrées section Co 39, 40 et 49. La démolition des constructions éventuellement existantes. La construction sur le terrain d'un ensemble immobilier. L'attribution ou la vente de l'ensemble, en bloc ou par lots, à l'amiable ou autrement, achevé ou en l'état futur d'achèvement ou à terme

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Finances de SCCV CLOS AVELAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCCV CLOS AVELAN

B

BMF IMMOBILIER 4

Autre

Depuis la création (02 novembre 2021) · 5 ans

B

BMF PROMOTION

Gérant

Depuis la création (02 novembre 2021) · 5 ans

B

BMF PROMOTION

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 novembre 2021) · 5 ans

Établissements de SCCV CLOS AVELAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75008 ParisSiègeActif

    904 786 159 00023 · ouvert le 23 juillet 2025 · NAF 4110D

  • 75008 PARIS 8E ARRONDISSEMENTFermé

    904 786 159 00015 · ouvert le 05 octobre 2021 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCCV CLOS AVELAN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2021

  • Acte

Conformité de SCCV CLOS AVELAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCCV CLOS AVELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCCV CLOS AVELAN. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCCV CLOS AVELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCCV CLOS AVELAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-11-02 · Début d'activité : 2021-10-05

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2021

Questions fréquentes sur SCCV CLOS AVELAN

Quel est le numéro SIREN de SCCV CLOS AVELAN ?

Le numéro SIREN de SCCV CLOS AVELAN est 904 786 159. Le SIRET de son siège social est 904 786 159 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20904786159.

Qui dirige SCCV CLOS AVELAN ?

SCCV CLOS AVELAN est dirigée par BMF PROMOTION, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCCV CLOS AVELAN ?

Le siège social de SCCV CLOS AVELAN est situé 103 RUE de Miromesnil, 75008 Paris.

SCCV CLOS AVELAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCCV CLOS AVELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCCV CLOS AVELAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCCV CLOS AVELAN.