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SCCV GENE STM38

Active
Siren894 654 037Société civile69007 LYONCréée le 01 mars 2021

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 894 654 037, SCCV GENE STM38 est une société civile créée le 1er mars 2021. Son siège social est situé 7 rue de Marseille, 69007 Lyon. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par SCGP MALPASO, autre.

Fiche d'identité de SCCV GENE STM38

Dénomination
SCCV GENE STM38
SIREN
894 654 037
SIRET (siège)
894 654 037 00015
N° TVA intracommunautaire
FR59894654037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 654 037
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
01 mars 2021
Siège social
7 RUE DE MARSEILLE, 69007, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCCV GENE STM38

Acquisition d'un terrain à bâtir sis à SAINT-MARCELLIN (38160) Avenue du Vercors, construction sur ce terrain de tous immeubles en vue de leur vente, en totalité ou par fractions, avant ou après achèvement.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCCV GENE STM38

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCCV GENE STM38

S

SCGP MALPASO

Autre

Depuis la création (01 mars 2021) · 5 ans

S

SCGP IBISCUS

Autre

Depuis la création (01 mars 2021) · 5 ans

G

GENEOM

Autre

Depuis la création (01 mars 2021) · 5 ans

Établissements de SCCV GENE STM38

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69007 LYONSiègeActif

    894 654 037 00015 · ouvert le 18 février 2021 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCCV GENE STM38

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2021

  • Acte

Conformité de SCCV GENE STM38

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCCV GENE STM38. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCCV GENE STM38 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCCV GENE STM38 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCCV GENE STM38

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-02-18

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2021

Questions fréquentes sur SCCV GENE STM38

Quel est le numéro SIREN de SCCV GENE STM38 ?

Le numéro SIREN de SCCV GENE STM38 est 894 654 037. Le SIRET de son siège social est 894 654 037 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59894654037.

Qui dirige SCCV GENE STM38 ?

SCCV GENE STM38 est dirigée par SCGP MALPASO, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCCV GENE STM38 ?

Le siège social de SCCV GENE STM38 est situé 7 rue de Marseille, 69007 Lyon.

SCCV GENE STM38 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCCV GENE STM38 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCCV GENE STM38 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCCV GENE STM38.