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SCCV LE CLOS DE LUZEL

Active
Siren397 842 824Société civile56340 CARNACCréée le 29 juillet 1994

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,5 k€

SCCV LE CLOS DE LUZEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juillet 1994, identifiée par le SIREN 397 842 824. Son siège social est situé 33 av 33 Av. de Kermario, 56340 Carnac. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par REGINE BARBIER, gérant.

Fiche d'identité de SCCV LE CLOS DE LUZEL

Dénomination
SCCV LE CLOS DE LUZEL
SIREN
397 842 824
SIRET (siège)
397 842 824 00013
N° TVA intracommunautaire
FR35397842824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 842 824
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
29 juillet 1994
Siège social
33 AV 33 AV. DE KERMARIO, 56340, CARNAC
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCCV LE CLOS DE LUZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCCV LE CLOS DE LUZEL

RB

REGINE BARBIER

Gérant

Depuis la création (29 juillet 1994) · 32 ans

Établissements de SCCV LE CLOS DE LUZEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 56340 CARNACSiègeFermé

    397 842 824 00013 · ouvert le 22 juin 1994 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCCV LE CLOS DE LUZEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 1994

  • Acte

Conformité de SCCV LE CLOS DE LUZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCCV LE CLOS DE LUZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCCV LE CLOS DE LUZEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCCV LE CLOS DE LUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCCV LE CLOS DE LUZEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 1994

Questions fréquentes sur SCCV LE CLOS DE LUZEL

Quel est le numéro SIREN de SCCV LE CLOS DE LUZEL ?

Le numéro SIREN de SCCV LE CLOS DE LUZEL est 397 842 824. Le SIRET de son siège social est 397 842 824 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35397842824.

Qui dirige SCCV LE CLOS DE LUZEL ?

SCCV LE CLOS DE LUZEL est dirigée par REGINE BARBIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCCV LE CLOS DE LUZEL ?

Le siège social de SCCV LE CLOS DE LUZEL est situé 33 av 33 Av. de Kermario, 56340 Carnac.

SCCV LE CLOS DE LUZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCCV LE CLOS DE LUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCCV LE CLOS DE LUZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCCV LE CLOS DE LUZEL.