SCCV LE CLOS DES MESANGES
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 1,0 k€
SCCV LE CLOS DES MESANGES est une société civile immatriculée le 26 novembre 2021 sous le numéro SIREN 907 430 664. Son siège social est situé 16 rue des Metiers, 57330 Hettange-Grande. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). PROCESS HABITAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCCV LE CLOS DES MESANGES
INSEE- Dénomination
- SCCV LE CLOS DES MESANGES
- SIREN
- 907 430 664
- SIRET (siège)
- 907 430 664 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR02907430664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 907 430 664
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 26 novembre 2021
- Siège social
- 16 RUE DES METIERS, 57330, HETTANGE-GRANDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCCV LE CLOS DES MESANGES
Activité de promotion immobilière
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCCV LE CLOS DES MESANGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCCV LE CLOS DES MESANGES
INSEEPROCESS HABITAT
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 novembre 2021) · 4 ans
Établissements de SCCV LE CLOS DES MESANGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57330 HETTANGE-GRANDESiègeActif
907 430 664 00017 · ouvert le 17 septembre 2021 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCCV LE CLOS DES MESANGES
INPIConformité de SCCV LE CLOS DES MESANGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCCV LE CLOS DES MESANGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCCV LE CLOS DES MESANGES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCCV LE CLOS DES MESANGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCCV LE CLOS DES MESANGES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de Thionville
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-11-26 · Début d'activité : 2021-09-17
- création
Date d'effet : 26 novembre 2021
Questions fréquentes sur SCCV LE CLOS DES MESANGES
Quel est le numéro SIREN de SCCV LE CLOS DES MESANGES ?
Le numéro SIREN de SCCV LE CLOS DES MESANGES est 907 430 664. Le SIRET de son siège social est 907 430 664 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02907430664.
Qui dirige SCCV LE CLOS DES MESANGES ?
SCCV LE CLOS DES MESANGES est dirigée par PROCESS HABITAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCCV LE CLOS DES MESANGES ?
Le siège social de SCCV LE CLOS DES MESANGES est situé 16 rue des Metiers, 57330 Hettange-Grande.
SCCV LE CLOS DES MESANGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCCV LE CLOS DES MESANGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCCV LE CLOS DES MESANGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCCV LE CLOS DES MESANGES.
Entreprises similaires
Même activité (supports juridiques de programmes) à Hettange-Grande
- CONSTRUIRE57330 Hettange-Grande
- LE CLOS DES EPICEAS57330 Hettange-Grande
- NUNAVUT57330 Hettange-Grande
- ARTINVEST57330 Hettange-Grande
- SCI CJN57330 Hettange-Grande
- SCCV EMERGENCE57330 Hettange-Grande
- SCCV LES HABERGES57330 Hettange-Grande
- LE MONOPOL57330 Hettange-Grande
- LES ACCACIAS57330 Hettange-Grande
- SCCV LES RIVES DE MAIZIERES LES METZ57330 Hettange-Grande
Entreprises supports juridiques de programmes
Toutes les entreprises avec le code NAF 4110D
Supports juridiques de programmes à Hettange-Grande
Entreprises du même secteur à Hettange-Grande
Entreprises à Hettange-Grande
Toutes les entreprises à Hettange-Grande
Exportez toutes les entreprises « Supports juridiques de programmes » de la Moselle en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
