SCCV LE CLOS FLEURI
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 1,0 k€
SCCV LE CLOS FLEURI est une société civile immatriculée le 23 mars 2021 sous le numéro SIREN 897 434 791. Elle est domiciliée 62 bd Alexandre Martin, 45000 Orleans. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par MORGAN NOALE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCCV LE CLOS FLEURI
INSEE- Dénomination
- SCCV LE CLOS FLEURI
- SIREN
- 897 434 791
- SIRET (siège)
- 897 434 791 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR30897434791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 897 434 791
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 23 mars 2021
- Siège social
- 62 BD ALEXANDRE MARTIN, 45000, ORLEANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCCV LE CLOS FLEURI
Toutes opérations mobilières, immobilières ou financières susceptibles de faciliter la réalisation d'une opération.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCCV LE CLOS FLEURI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCCV LE CLOS FLEURI
INSEECONCEPT PROMOTION
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 mars 2021) · 5 ans
Établissements de SCCV LE CLOS FLEURI
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 45000 ORLEANSSiègeActif
897 434 791 00033 · ouvert le 15 janvier 2024 · NAF 4110D
- 45650 SAINT-JEAN-LE-BLANCFermé
897 434 791 00017 · ouvert le 15 mars 2021 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCCV LE CLOS FLEURI
INPIConformité de SCCV LE CLOS FLEURI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCCV LE CLOS FLEURI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCCV LE CLOS FLEURI n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCCV LE CLOS FLEURI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCCV LE CLOS FLEURI
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Noale, Morgan
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-23 · Début d'activité : 2021-03-15
- création
Date d'effet : 23 mars 2021
Questions fréquentes sur SCCV LE CLOS FLEURI
Quel est le numéro SIREN de SCCV LE CLOS FLEURI ?
Le numéro SIREN de SCCV LE CLOS FLEURI est 897 434 791. Le SIRET de son siège social est 897 434 791 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30897434791.
Qui dirige SCCV LE CLOS FLEURI ?
SCCV LE CLOS FLEURI est dirigée par MORGAN NOALE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCCV LE CLOS FLEURI ?
Le siège social de SCCV LE CLOS FLEURI est situé 62 bd Alexandre Martin, 45000 Orleans.
SCCV LE CLOS FLEURI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCCV LE CLOS FLEURI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCCV LE CLOS FLEURI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCCV LE CLOS FLEURI.
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