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SCCV LE CLOS FLEURI

Active
Siren897 434 791Société civile45000 ORLEANSCréée le 23 mars 2021

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,0 k€

SCCV LE CLOS FLEURI est une société civile immatriculée le 23 mars 2021 sous le numéro SIREN 897 434 791. Elle est domiciliée 62 bd Alexandre Martin, 45000 Orleans. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par MORGAN NOALE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCCV LE CLOS FLEURI

Dénomination
SCCV LE CLOS FLEURI
SIREN
897 434 791
SIRET (siège)
897 434 791 00033
N° TVA intracommunautaire
FR30897434791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 897 434 791
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
23 mars 2021
Siège social
62 BD ALEXANDRE MARTIN, 45000, ORLEANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCCV LE CLOS FLEURI

Toutes opérations mobilières, immobilières ou financières susceptibles de faciliter la réalisation d'une opération.

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Finances de SCCV LE CLOS FLEURI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCCV LE CLOS FLEURI

C

CONCEPT PROMOTION

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mars 2021) · 5 ans

MN

MORGAN NOALE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mars 2021) · 5 ans

Établissements de SCCV LE CLOS FLEURI

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45000 ORLEANSSiègeActif

    897 434 791 00033 · ouvert le 15 janvier 2024 · NAF 4110D

  • 45650 SAINT-JEAN-LE-BLANCFermé

    897 434 791 00017 · ouvert le 15 mars 2021 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCCV LE CLOS FLEURI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2021

  • Acte

Conformité de SCCV LE CLOS FLEURI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCCV LE CLOS FLEURI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCCV LE CLOS FLEURI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCCV LE CLOS FLEURI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCCV LE CLOS FLEURI

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Noale, Morgan

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-23 · Début d'activité : 2021-03-15

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2021

Questions fréquentes sur SCCV LE CLOS FLEURI

Quel est le numéro SIREN de SCCV LE CLOS FLEURI ?

Le numéro SIREN de SCCV LE CLOS FLEURI est 897 434 791. Le SIRET de son siège social est 897 434 791 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30897434791.

Qui dirige SCCV LE CLOS FLEURI ?

SCCV LE CLOS FLEURI est dirigée par MORGAN NOALE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCCV LE CLOS FLEURI ?

Le siège social de SCCV LE CLOS FLEURI est situé 62 bd Alexandre Martin, 45000 Orleans.

SCCV LE CLOS FLEURI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCCV LE CLOS FLEURI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCCV LE CLOS FLEURI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCCV LE CLOS FLEURI.