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SCCV ZOE

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Siren493 322 937Société civile80000 AMIENSCréée le 28 novembre 2006

6820A · Location de logements

Documents

SCCV ZOE est une société civile immatriculée le 28 novembre 2006 sous le numéro SIREN 493 322 937. Elle est domiciliée 9 rue Marc Sangnier, 80000 Amiens. SCCV ZOE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de SCCV ZOE

Dénomination
SCCV ZOE
SIREN
493 322 937
SIRET (siège)
493 322 937 00019
N° TVA intracommunautaire
FR53493322937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 322 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
28 novembre 2006
Siège social
9 RUE MARC SANGNIER, 80000, AMIENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCCV ZOE

Location de logements

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Finances de SCCV ZOE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCCV ZOE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCCV ZOE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80000 AMIENSSiègeActif

    493 322 937 00019 · ouvert le 28 novembre 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCCV ZOE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2009

  • Acte

Conformité de SCCV ZOE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCCV ZOE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCCV ZOE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 2

    Décision du 11 juin 2025 · N° 23/02945

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section

    Décision du 04 juillet 2024 · N° 23/08702

    Radie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCCV ZOE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCCV ZOE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2006

Questions fréquentes sur SCCV ZOE

Quel est le numéro SIREN de SCCV ZOE ?

Le numéro SIREN de SCCV ZOE est 493 322 937. Le SIRET de son siège social est 493 322 937 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53493322937.

Où se situe le siège social de SCCV ZOE ?

Le siège social de SCCV ZOE est situé 9 rue Marc Sangnier, 80000 Amiens.

SCCV ZOE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCCV ZOE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCCV ZOE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCCV ZOE.