SCE BUGNET FRERES

Active

Siren377 555 818Société civile33350 CASTILLON-LA-BATAILLECréée le 05 avril 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 7,6 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 377 555 818, SCE BUGNET FRERES est une société civile créée le 5 avril 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 B rue Bernard Lafon, 33350 Castillon-la-Bataille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z. GERALD BUGNET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCE BUGNET FRERES

INSEE

Dénomination: SCE BUGNET FRERES
SIREN: 377 555 818
SIRET (siège): 377 555 818 00030
N° TVA intracommunautaire: FR18377555818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 377 555 818
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 11 avril 2025
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 7 622,45 €
Code NAF / APE: 0124Z
Date de création: 05 avril 1990
Siège social: 7 B RUE BERNARD LAFON, 33350, CASTILLON-LA-BATAILLE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de SCE BUGNET FRERES

l'exploitation de pépinières viticoles, et éventuellement l'exploitation de vigne, et généralement l'exploitation de biens de toute nature à vocation agricole ainsi que toutes opération quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet

Finances de SCE BUGNET FRERES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCE BUGNET FRERES

INSEEBODACC

GERALD BUGNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

Jean Pierre Bugnet,

Gérant · jusqu'à mars 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCE BUGNET FRERES

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

33350 CASTILLON-LA-BATAILLESiègeActif
377 555 818 00030 · ouvert le 05 avril 1990 · NAF 0124Z
24230 LAMOTHE-MONTRAVELActif
377 555 818 00022 · ouvert le 05 avril 1990 · NAF 0130Z
33350 BELVES-DE-CASTILLONFermé
377 555 818 00014 · ouvert le 05 mars 1990 · NAF 0124Z

Documents juridiques de SCE BUGNET FRERES

INPI

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2021

Acte

Dépôt du 14 novembre 2017

Acte

Dépôt du 17 juillet 2017

Acte

Dépôt du 02 février 2015

Acte

Dépôt du -

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCE BUGNET FRERES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCE BUGNET FRERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCE BUGNET FRERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCE BUGNET FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCE BUGNET FRERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCE BUGNET FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCE BUGNET FRERES

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

25 mars 2021Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE
Gérant partant : Bugnet, Jean Pierre
24 novembre 2017Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Bugnet, Gérald, modification du Gérant Bugnet, Jean Pierre
27 juillet 2017Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Bugnet, Jean Pierre, modification du Gérant partant Bugnet, Philippe Marcel

11 avril 2025création
Date d'effet : 05 avril 1990

Questions fréquentes sur SCE BUGNET FRERES

Quel est le numéro SIREN de SCE BUGNET FRERES ?

Le numéro SIREN de SCE BUGNET FRERES est 377 555 818. Le SIRET de son siège social est 377 555 818 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18377555818.

Qui dirige SCE BUGNET FRERES ?

SCE BUGNET FRERES est dirigée par GERALD BUGNET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCE BUGNET FRERES ?

Le siège social de SCE BUGNET FRERES est situé 7 B rue Bernard Lafon, 33350 Castillon-la-Bataille.