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SCE L D ARFEUILLE

Active
Siren431 323 211Société civile33330 SAINT-EMILIONCréée le 16 mai 20001 ou 2

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
1,5 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCE L D ARFEUILLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2000, identifiée par le SIREN 431 323 211. Son siège social est situé Chateau la Serre, 33330 Saint-Emilion. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. D'ARFEUILLE GUILHAUMAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCE L D ARFEUILLE

Dénomination
SCE L D ARFEUILLE
SIREN
431 323 211
SIRET (siège)
431 323 211 00018
N° TVA intracommunautaire
FR24431323211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 323 211
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
16 mai 2000
Effectif
1 ou 2
Siège social
CHATEAU LA SERRE , 33330, SAINT-EMILION
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCE L D ARFEUILLE

exploitation d'une propriété viticole sis à st emilion

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Finances de SCE L D ARFEUILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCE L D ARFEUILLE

DG

D'ARFEUILLE GUILHAUMAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2000) · 26 ans

DG

D'ARFEUILLE GUILHAUMAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2000) · 26 ans

DG

D'ARFEUILLE GUILHAUMAUD

Gérant

Depuis la création (16 mai 2000) · 26 ans

Établissements de SCE L D ARFEUILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33330 SAINT-EMILIONSiègeActif

    431 323 211 00018 · ouvert le 01 mars 2000 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCE L D ARFEUILLE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2000

  • Acte

Conformité de SCE L D ARFEUILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCE L D ARFEUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCE L D ARFEUILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCE L D ARFEUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCE L D ARFEUILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2000

Marques déposées par SCE L D ARFEUILLE

SCE L D ARFEUILLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU LA SERRE

    N° 95555528 · Déposée le 24 janvier 1995 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 24 janvier 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCE L D ARFEUILLE

Quel est le numéro SIREN de SCE L D ARFEUILLE ?

Le numéro SIREN de SCE L D ARFEUILLE est 431 323 211. Le SIRET de son siège social est 431 323 211 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24431323211.

Qui dirige SCE L D ARFEUILLE ?

SCE L D ARFEUILLE est dirigée par D'ARFEUILLE GUILHAUMAUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCE L D ARFEUILLE ?

Le siège social de SCE L D ARFEUILLE est situé Chateau la Serre, 33330 Saint-Emilion.

SCE L D ARFEUILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCE L D ARFEUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCE L D ARFEUILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCE L D ARFEUILLE.

Combien de salariés compte SCE L D ARFEUILLE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCE L D ARFEUILLE emploie 1 ou 2 salariés.