SCE L D ARFEUILLE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SCE L D ARFEUILLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2000, identifiée par le SIREN 431 323 211. Son siège social est situé Chateau la Serre, 33330 Saint-Emilion. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. D'ARFEUILLE GUILHAUMAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCE L D ARFEUILLE
INSEE- Dénomination
- SCE L D ARFEUILLE
- SIREN
- 431 323 211
- SIRET (siège)
- 431 323 211 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR24431323211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 323 211
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 16 mai 2000
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- CHATEAU LA SERRE , 33330, SAINT-EMILION
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCE L D ARFEUILLE
exploitation d'une propriété viticole sis à st emilion
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Finances de SCE L D ARFEUILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCE L D ARFEUILLE
INSEEÉtablissements de SCE L D ARFEUILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33330 SAINT-EMILIONSiègeActif
431 323 211 00018 · ouvert le 01 mars 2000 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCE L D ARFEUILLE
INPIConformité de SCE L D ARFEUILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCE L D ARFEUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCE L D ARFEUILLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCE L D ARFEUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCE L D ARFEUILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 mai 2000
Marques déposées par SCE L D ARFEUILLE
INPISCE L D ARFEUILLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeCHATEAU LA SERRE
N° 95555528 · Déposée le 24 janvier 1995 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 24 janvier 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCE L D ARFEUILLE
Quel est le numéro SIREN de SCE L D ARFEUILLE ?
Le numéro SIREN de SCE L D ARFEUILLE est 431 323 211. Le SIRET de son siège social est 431 323 211 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24431323211.
Qui dirige SCE L D ARFEUILLE ?
SCE L D ARFEUILLE est dirigée par D'ARFEUILLE GUILHAUMAUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCE L D ARFEUILLE ?
Le siège social de SCE L D ARFEUILLE est situé Chateau la Serre, 33330 Saint-Emilion.
SCE L D ARFEUILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCE L D ARFEUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCE L D ARFEUILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCE L D ARFEUILLE.
Combien de salariés compte SCE L D ARFEUILLE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCE L D ARFEUILLE emploie 1 ou 2 salariés.
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