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SCE LE PAS DE L'ANE

Active
Siren424 131 316Société civile33330 SAINT-EMILIONCréée le 08 septembre 19991 ou 2

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
25,2 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 424 131 316, SCE LE PAS DE L'ANE est une société civile créée le 8 septembre 1999. Elle est domiciliée Lieu Dit le Cros, 33330 Saint-Emilion. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par CA. PE. BA., gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCE LE PAS DE L'ANE

Dénomination
SCE LE PAS DE L'ANE
SIREN
424 131 316
SIRET (siège)
424 131 316 00053
N° TVA intracommunautaire
FR49424131316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 131 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
25 184,4 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
08 septembre 1999
Effectif
1 ou 2
Siège social
LIEU DIT LE CROS , 33330, SAINT-EMILION
Établissements
5
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCE LE PAS DE L'ANE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SCE LE PAS DE L'ANE

maîtrise et exploitation d'un cycle biologique de caractère vegetal ou animal

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCE LE PAS DE L'ANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCE LE PAS DE L'ANE

NB

NICOLAS BAPTISTE

Associé indéfiniment responsable

RP

RENAUD PEREIRA DA SILVA

Associé indéfiniment responsable

C

CA. PE. BA.

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCE LE PAS DE L'ANE

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 33330 SAINT-EMILIONSiègeActif

    424 131 316 00053 · ouvert le 21 juillet 1999 · NAF 0121Z

  • 33330 SAINT-EMILIONFermé

    424 131 316 00012 · ouvert le 21 juillet 1999 · NAF 741J

  • 33330 SAINT-SULPICE-DE-FALEYRENSFermé

    424 131 316 00020 · ouvert le 21 juillet 1999 · NAF 011G

  • 33350 SAINT-GENES-DE-CASTILLONFermé

    424 131 316 00038 · ouvert le 16 août 2000 · NAF 011G

  • 33330 SAINT-CHRISTOPHE-DES-BARDESFermé

    424 131 316 00046 · ouvert le 03 octobre 2001 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCE LE PAS DE L'ANE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2001

  • Acte

Conformité de SCE LE PAS DE L'ANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCE LE PAS DE L'ANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCE LE PAS DE L'ANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCE LE PAS DE L'ANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCE LE PAS DE L'ANE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

    nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : CA. PE. BA., modification du gérant partant Pereira Da Silva, Renaud André Emile

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 1999

Marques déposées par SCE LE PAS DE L'ANE

SCE LE PAS DE L'ANE est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU PAS DE L'ANE - OPTIMUS

    N° 5008945 · Déposée le 24 novembre 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 24 novembre 2033

  • Château Le Cros

    N° 3612414 · Déposée le 19 novembre 2008 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 19 novembre 2028

  • VIEUX CHATEAU CROS LAMARZELLE

    N° 3194408 · Déposée le 18 novembre 2002 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 18 novembre 2032

  • CHATEAU PAS DE L'ANE

    N° 3103388 · Déposée le 25 mai 2001 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 25 mai 2031

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCE LE PAS DE L'ANE

Quel est le numéro SIREN de SCE LE PAS DE L'ANE ?

Le numéro SIREN de SCE LE PAS DE L'ANE est 424 131 316. Le SIRET de son siège social est 424 131 316 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49424131316.

Qui dirige SCE LE PAS DE L'ANE ?

SCE LE PAS DE L'ANE est dirigée par CA. PE. BA., gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCE LE PAS DE L'ANE ?

Le siège social de SCE LE PAS DE L'ANE est situé Lieu Dit le Cros, 33330 Saint-Emilion.

SCE LE PAS DE L'ANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCE LE PAS DE L'ANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCE LE PAS DE L'ANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCE LE PAS DE L'ANE.

Combien de salariés compte SCE LE PAS DE L'ANE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCE LE PAS DE L'ANE emploie 1 ou 2 salariés.