SCE LE PAS DE L'ANE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 25,2 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 424 131 316, SCE LE PAS DE L'ANE est une société civile créée le 8 septembre 1999. Elle est domiciliée Lieu Dit le Cros, 33330 Saint-Emilion. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par CA. PE. BA., gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCE LE PAS DE L'ANE
INSEE- Dénomination
- SCE LE PAS DE L'ANE
- SIREN
- 424 131 316
- SIRET (siège)
- 424 131 316 00053
- N° TVA intracommunautaire
- FR49424131316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 131 316
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 25 184,4 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 08 septembre 1999
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- LIEU DIT LE CROS , 33330, SAINT-EMILION
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCE LE PAS DE L'ANE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SCE LE PAS DE L'ANE
maîtrise et exploitation d'un cycle biologique de caractère vegetal ou animal
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCE LE PAS DE L'ANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCE LE PAS DE L'ANE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
CA. PE. BA.
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCE LE PAS DE L'ANE
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 33330 SAINT-EMILIONSiègeActif
424 131 316 00053 · ouvert le 21 juillet 1999 · NAF 0121Z
- 33330 SAINT-EMILIONFermé
424 131 316 00012 · ouvert le 21 juillet 1999 · NAF 741J
- 33330 SAINT-SULPICE-DE-FALEYRENSFermé
424 131 316 00020 · ouvert le 21 juillet 1999 · NAF 011G
- 33350 SAINT-GENES-DE-CASTILLONFermé
424 131 316 00038 · ouvert le 16 août 2000 · NAF 011G
- 33330 SAINT-CHRISTOPHE-DES-BARDESFermé
424 131 316 00046 · ouvert le 03 octobre 2001 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCE LE PAS DE L'ANE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCE LE PAS DE L'ANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCE LE PAS DE L'ANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCE LE PAS DE L'ANE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCE LE PAS DE L'ANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCE LE PAS DE L'ANE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE
nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : CA. PE. BA., modification du gérant partant Pereira Da Silva, Renaud André Emile
- création
Date d'effet : 08 septembre 1999
Marques déposées par SCE LE PAS DE L'ANE
INPISCE LE PAS DE L'ANE est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeCHATEAU PAS DE L'ANE - OPTIMUS
N° 5008945 · Déposée le 24 novembre 2023 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 24 novembre 2033
- Marque renouveléeChâteau Le Cros
N° 3612414 · Déposée le 19 novembre 2008 · Marque semi-figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 19 novembre 2028
- Marque renouveléeVIEUX CHATEAU CROS LAMARZELLE
N° 3194408 · Déposée le 18 novembre 2002 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 18 novembre 2032
- Marque renouveléeCHATEAU PAS DE L'ANE
N° 3103388 · Déposée le 25 mai 2001 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 25 mai 2031
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCE LE PAS DE L'ANE
Quel est le numéro SIREN de SCE LE PAS DE L'ANE ?
Le numéro SIREN de SCE LE PAS DE L'ANE est 424 131 316. Le SIRET de son siège social est 424 131 316 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49424131316.
Qui dirige SCE LE PAS DE L'ANE ?
SCE LE PAS DE L'ANE est dirigée par CA. PE. BA., gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCE LE PAS DE L'ANE ?
Le siège social de SCE LE PAS DE L'ANE est situé Lieu Dit le Cros, 33330 Saint-Emilion.
SCE LE PAS DE L'ANE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCE LE PAS DE L'ANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCE LE PAS DE L'ANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCE LE PAS DE L'ANE.
Combien de salariés compte SCE LE PAS DE L'ANE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCE LE PAS DE L'ANE emploie 1 ou 2 salariés.
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