SCEA 3 ARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 399 k€
- Effectif
- Non publié
SCEA 3 ARC est une société civile immatriculée le 11 avril 2014 sous le numéro SIREN 801 538 158. Elle est domiciliée 94 Gomoru, 45270 Auvilliers-en-Gatinais. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par CANDIDE ACQUART, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA 3 ARC
INSEE- Dénomination
- SCEA 3 ARC
- SIREN
- 801 538 158
- SIRET (siège)
- 801 538 158 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR06801538158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 538 158
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 septembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 399 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 11 avril 2014
- Siège social
- 94 GOMORU , 45270, AUVILLIERS-EN-GATINAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA 3 ARC
activités agricoles
Finances de SCEA 3 ARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA 3 ARC
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 avril 2014) · 12 ans
Établissements de SCEA 3 ARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45270 AUVILLIERS-EN-GATINAISSiègeActif
801 538 158 00016 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA 3 ARC
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCEA 3 ARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA 3 ARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA 3 ARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA 3 ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA 3 ARC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA 3 ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA 3 ARC
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-11 · Début d'activité : 2014-04-01
- création
Date d'effet : 11 avril 2014
Questions fréquentes sur SCEA 3 ARC
Quel est le numéro SIREN de SCEA 3 ARC ?
Le numéro SIREN de SCEA 3 ARC est 801 538 158. Le SIRET de son siège social est 801 538 158 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06801538158.
Qui dirige SCEA 3 ARC ?
SCEA 3 ARC est dirigée par CANDIDE ACQUART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA 3 ARC ?
Le siège social de SCEA 3 ARC est situé 94 Gomoru, 45270 Auvilliers-en-Gatinais.
SCEA 3 ARC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA 3 ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA 3 ARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA 3 ARC.
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