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SCEA ALLEMAND

Active
Siren389 323 833Société civile05400 MANTEYERCréée le 07 décembre 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
6,1 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 323 833, SCEA ALLEMAND est une société civile créée le 7 décembre 1992. Elle est domiciliée quai Quartier de l'Eglise, 05400 Manteyer. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par DOMINIQUE ALLEMAND, gérant.

Fiche d'identité de SCEA ALLEMAND

Dénomination
SCEA ALLEMAND
SIREN
389 323 833
SIRET (siège)
389 323 833 00019
N° TVA intracommunautaire
FR40389323833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 323 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
6 097,96 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
07 décembre 1992
Siège social
QUAI QUARTIER DE L'EGLISE , 05400, MANTEYER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA ALLEMAND

Exploitation de biens agricoles.

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Finances de SCEA ALLEMAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA ALLEMAND

DA

DOMINIQUE ALLEMAND

Gérant

Depuis la création (07 décembre 1992) · 33 ans

CA

CATHERINE ALLEMAND

Autre

Depuis la création (07 décembre 1992) · 33 ans

GA

GEORGES ALLEMAND

Autre

Depuis la création (07 décembre 1992) · 33 ans

Établissements de SCEA ALLEMAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05400 MANTEYERSiègeActif

    389 323 833 00019 · ouvert le 30 octobre 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA ALLEMAND

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 1992

  • Acte

Conformité de SCEA ALLEMAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ALLEMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA ALLEMAND. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA ALLEMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA ALLEMAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 1992

Questions fréquentes sur SCEA ALLEMAND

Quel est le numéro SIREN de SCEA ALLEMAND ?

Le numéro SIREN de SCEA ALLEMAND est 389 323 833. Le SIRET de son siège social est 389 323 833 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40389323833.

Qui dirige SCEA ALLEMAND ?

SCEA ALLEMAND est dirigée par DOMINIQUE ALLEMAND, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA ALLEMAND ?

Le siège social de SCEA ALLEMAND est situé quai Quartier de l'Eglise, 05400 Manteyer.

SCEA ALLEMAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA ALLEMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA ALLEMAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ALLEMAND.