SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE

Active

Siren393 222 203Société civile97114 TROIS-RIVIERESCréée le 28 octobre 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,5 k€
Effectif: Non publié

SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 1993, identifiée par le SIREN 393 222 203. Elle est domiciliée Ld Cardonnet Cz Desplan Achille, 97114 Trois-Rivieres. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. La direction est assurée par ACHILLE DESPLAN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE

INSEE

Dénomination: SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE
SIREN: 393 222 203
SIRET (siège): 393 222 203 00019
N° TVA intracommunautaire: FR54393222203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 393 222 203
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 1 524,49 €
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 28 octobre 1993
Siège social: LD CARDONNET CZ DESPLAN ACHILLE, 97114, TROIS-RIVIERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE

GESTION DE GITES, ARBORICULTURE, ALEVAGE.-

Finances de SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE

INSEE

ACHILLE DESPLAN

Gérant

Depuis la création (28 octobre 1993) · 32 ans

Établissements de SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

97114 TROIS-RIVIERESSiègeActif
393 222 203 00019 · ouvert le 15 novembre 1992 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 28 octobre 1993

Questions fréquentes sur SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE

Quel est le numéro SIREN de SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE ?

Le numéro SIREN de SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE est 393 222 203. Le SIRET de son siège social est 393 222 203 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54393222203.

Qui dirige SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE ?

SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE est dirigée par ACHILLE DESPLAN, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE ?

Le siège social de SCEA ARBORICULTURE ELEVAGE est situé Ld Cardonnet Cz Desplan Achille, 97114 Trois-Rivieres.