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SCEA ARMENIER

Active
Siren316 345 768Société civile84100 OrangeCréée le 16 avril 1992

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
341 k€

SCEA ARMENIER est une société civile immatriculée le 16 avril 1992 sous le numéro SIREN 316 345 768. Elle est domiciliée 198 AV De La Gironde, 84100 Orange. SCEA ARMENIER relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par SOPHIE ARMENIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA ARMENIER

Dénomination
SCEA ARMENIER
SIREN
316 345 768
SIRET (siège)
316 345 768 00022
N° TVA intracommunautaire
FR83316345768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 345 768
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
340 560 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
16 avril 1992
Siège social
198 AV De La Gironde, 84100, Orange
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA ARMENIER

Exploitation viticole

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Finances de SCEA ARMENIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA ARMENIER

CA

CATHERINE ARMENIER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2016

SA

SOPHIE ARMENIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2016

VE

VINCENT ESTEVENIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2016

S

SARL ARMENIER-RIGAUD

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

AS

ARMENIER RIGAUD S.A.R.L.

associé · de octobre 2008 à décembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA ARMENIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84100 OrangeSiègeActif

    316 345 768 00022 · ouvert le 31 janvier 2026 · NAF 0121Z

  • 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPEFermé

    316 345 768 00014 · ouvert le 16 avril 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA ARMENIER

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 27 février 2006

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 1995

  • Acte

Conformité de SCEA ARMENIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ARMENIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ARMENIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA ARMENIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA ARMENIER

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ESTEVENIN Vincent ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ARMENIER Sophie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ARMENIER Sophie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ESTEVENIN Vincent

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant : ARMENIER Sophie ; Gérant : ARMENIER Catherine, Marie, Louise ; Gérant : ESTEVENIN Vincent

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS

    nouveau associé : S.A.R.L. ARMENIER RIGAUD.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 1992

Marques déposées par SCEA ARMENIER

SCEA ARMENIER est titulaire de 11 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Raisin de Loup

    N° 5005638 · Déposée le 13 novembre 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 13 novembre 2033

  • LA LORENTINE

    N° 4048444 · Déposée le 15 novembre 2013 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 15 novembre 2033

  • Raisin de Loup

    N° 3945145 · Déposée le 11 septembre 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 11 septembre 2022

  • arcane

    N° 3945121 · Déposée le 11 septembre 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 11 septembre 2022

  • marcoux

    N° 3721448 · Déposée le 12 mars 2010 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

  • ARMANIER

    N° 3405832 · Déposée le 20 janvier 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 20 janvier 2016

  • ARMENIER

    N° 3405831 · Déposée le 20 janvier 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 20 janvier 2016

  • Domaine de Marcoux

    N° 3276914 · Déposée le 23 février 2004 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 23 février 2034

  • DOMAINE DE MARCOUX

    N° 3191082 · Déposée le 28 octobre 2002 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

  • Raisin de Loup

    N° 3191081 · Déposée le 28 octobre 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 28 octobre 2012

  • DOMAINE DE MARCOUX

    N° 92405269 · Déposée le 07 février 1992 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 07 février 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA ARMENIER

Quel est le numéro SIREN de SCEA ARMENIER ?

Le numéro SIREN de SCEA ARMENIER est 316 345 768. Le SIRET de son siège social est 316 345 768 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83316345768.

Qui dirige SCEA ARMENIER ?

SCEA ARMENIER est dirigée par SOPHIE ARMENIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA ARMENIER ?

Le siège social de SCEA ARMENIER est situé 198 AV De La Gironde, 84100 Orange.

SCEA ARMENIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA ARMENIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA ARMENIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ARMENIER.