SCEA ARMENIER
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 341 k€
SCEA ARMENIER est une société civile immatriculée le 16 avril 1992 sous le numéro SIREN 316 345 768. Elle est domiciliée 198 AV De La Gironde, 84100 Orange. SCEA ARMENIER relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par SOPHIE ARMENIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA ARMENIER
INSEE- Dénomination
- SCEA ARMENIER
- SIREN
- 316 345 768
- SIRET (siège)
- 316 345 768 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR83316345768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 345 768
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 340 560 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 16 avril 1992
- Siège social
- 198 AV De La Gironde, 84100, Orange
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA ARMENIER
Exploitation viticole
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Finances de SCEA ARMENIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA ARMENIER
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2016
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2016
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2016
SARL ARMENIER-RIGAUD
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
associé · de octobre 2008 à décembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA ARMENIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84100 OrangeSiègeActif
316 345 768 00022 · ouvert le 31 janvier 2026 · NAF 0121Z
- 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPEFermé
316 345 768 00014 · ouvert le 16 avril 1992 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA ARMENIER
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA ARMENIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ARMENIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ARMENIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA ARMENIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA ARMENIER
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ESTEVENIN Vincent ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ARMENIER Sophie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ARMENIER Sophie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ESTEVENIN Vincent
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant : ARMENIER Sophie ; Gérant : ARMENIER Catherine, Marie, Louise ; Gérant : ESTEVENIN Vincent
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS
nouveau associé : S.A.R.L. ARMENIER RIGAUD.
- création
Date d'effet : 16 avril 1992
Marques déposées par SCEA ARMENIER
INPISCEA ARMENIER est titulaire de 11 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeRaisin de Loup
N° 5005638 · Déposée le 13 novembre 2023 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 13 novembre 2033
- Marque renouveléeLA LORENTINE
N° 4048444 · Déposée le 15 novembre 2013 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 15 novembre 2033
- Marque expiréeRaisin de Loup
N° 3945145 · Déposée le 11 septembre 2012 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 11 septembre 2022
- Marque expiréearcane
N° 3945121 · Déposée le 11 septembre 2012 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 11 septembre 2022
- Demande totalement rejetéemarcoux
N° 3721448 · Déposée le 12 mars 2010 · Marque verbale
Classe 33
- Marque expiréeARMANIER
N° 3405832 · Déposée le 20 janvier 2006 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 20 janvier 2016
- Marque expiréeARMENIER
N° 3405831 · Déposée le 20 janvier 2006 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 20 janvier 2016
- Marque renouveléeDomaine de Marcoux
N° 3276914 · Déposée le 23 février 2004 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 23 février 2034
- Demande totalement rejetéeDOMAINE DE MARCOUX
N° 3191082 · Déposée le 28 octobre 2002 · Marque verbale
Classe 33
- Marque expiréeRaisin de Loup
N° 3191081 · Déposée le 28 octobre 2002 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 28 octobre 2012
- Marque expiréeDOMAINE DE MARCOUX
N° 92405269 · Déposée le 07 février 1992 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 07 février 2002
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA ARMENIER
Quel est le numéro SIREN de SCEA ARMENIER ?
Le numéro SIREN de SCEA ARMENIER est 316 345 768. Le SIRET de son siège social est 316 345 768 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83316345768.
Qui dirige SCEA ARMENIER ?
SCEA ARMENIER est dirigée par SOPHIE ARMENIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA ARMENIER ?
Le siège social de SCEA ARMENIER est situé 198 AV De La Gironde, 84100 Orange.
SCEA ARMENIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA ARMENIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA ARMENIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ARMENIER.
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