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SCEA ARNAUD

Active
Siren390 604 908Société civile31320 AUREVILLECréée le 25 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 604 908, SCEA ARNAUD est une société civile créée le 25 mars 1993. Elle est domiciliée à Aureville (31320). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par ANNE ARNAUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA ARNAUD

Dénomination
SCEA ARNAUD
SIREN
390 604 908
SIRET (siège)
390 604 908 00017
N° TVA intracommunautaire
FR28390604908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 604 908
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
8 100 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
25 mars 1993
Siège social
, 31320, AUREVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA ARNAUD

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES, ACHETES OU PRIS A BAIL PAR ELLE OU MIS A DISPOSITION PAR SES MEMBRES

Finances de SCEA ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA ARNAUD

JA

JEAN ARNAUD

Autre

AA

ANNE ARNAUD

Gérant

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juin 2023

JF

JACQUELINE FAUR

Autre

PA

PASCALE ARNAUD

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31320 AUREVILLESiègeActif

    390 604 908 00017 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA ARNAUD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 25 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCEA ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCEA ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA ARNAUD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    ARNAUD Jean nom d'usage : ARNAUD n'est plus gérant. ARNAUD Anne Marie nom d'usage : BEGAT devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 1993

Questions fréquentes sur SCEA ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de SCEA ARNAUD ?

Le numéro SIREN de SCEA ARNAUD est 390 604 908. Le SIRET de son siège social est 390 604 908 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28390604908.

Qui dirige SCEA ARNAUD ?

SCEA ARNAUD est dirigée par ANNE ARNAUD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA ARNAUD ?

Le siège social de SCEA ARNAUD est situé 31320 Aureville.

SCEA ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ARNAUD.

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