SCEA ARNAUD DUVAL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 30,0 k€
SCEA ARNAUD DUVAL est une société civile immatriculée le 21 février 2012 sous le numéro SIREN 540 037 694. Elle est domiciliée 179 Rte du Petit Hamel le Petit Hamel, 27500 Selles. SCEA ARNAUD DUVAL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par MATHILDE COTE, gérant.
Fiche d'identité de SCEA ARNAUD DUVAL
INSEE- Dénomination
- SCEA ARNAUD DUVAL
- SIREN
- 540 037 694
- SIRET (siège)
- 540 037 694 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR82540037694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 540 037 694
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 21 février 2012
- Siège social
- 179 RTE DU PETIT HAMEL LE PETIT HAMEL, 27500, SELLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA ARNAUD DUVAL
Culture
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Finances de SCEA ARNAUD DUVAL
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA ARNAUD DUVAL
INSEESC CHLOMELI
Autre
Gérant
Établissements de SCEA ARNAUD DUVAL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 27500 SELLESSiègeActif
540 037 694 00010 · ouvert le 08 février 2012 · NAF 0111Z
- 27500 SELLESActif
540 037 694 00028 · ouvert le 10 septembre 2020 · NAF 3511Z
Documents juridiques de SCEA ARNAUD DUVAL
INPIConformité de SCEA ARNAUD DUVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ARNAUD DUVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ARNAUD DUVAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA ARNAUD DUVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA ARNAUD DUVAL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Gérant : DUVAL Arnaud Gérant : DUVAL Mathilde né(e) COTE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-02-21 · Début d'activité : 2012-02-08
- création
Date d'effet : 21 février 2012
Questions fréquentes sur SCEA ARNAUD DUVAL
Quel est le numéro SIREN de SCEA ARNAUD DUVAL ?
Le numéro SIREN de SCEA ARNAUD DUVAL est 540 037 694. Le SIRET de son siège social est 540 037 694 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82540037694.
Qui dirige SCEA ARNAUD DUVAL ?
SCEA ARNAUD DUVAL est dirigée par MATHILDE COTE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA ARNAUD DUVAL ?
Le siège social de SCEA ARNAUD DUVAL est situé 179 Rte du Petit Hamel le Petit Hamel, 27500 Selles.
SCEA ARNAUD DUVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA ARNAUD DUVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA ARNAUD DUVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ARNAUD DUVAL.
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