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SCEA ARNAULT EMMANUEL

Active
Siren418 749 651Société civile86510 BruxCréée le 13 mai 1998

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
60,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 418 749 651, SCEA ARNAULT EMMANUEL est une société civile créée le 13 mai 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 La Rafinière, 86510 Brux. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par EMMANUEL ARNAULT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA ARNAULT EMMANUEL

Dénomination
SCEA ARNAULT EMMANUEL
SIREN
418 749 651
SIRET (siège)
418 749 651 00018
N° TVA intracommunautaire
FR25418749651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 749 651
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
13 mai 1998
Siège social
1 La Rafinière, 86510, Brux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA ARNAULT EMMANUEL

Cultures de céréales, cultures industrielles.

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Finances de SCEA ARNAULT EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA ARNAULT EMMANUEL

EA

EMMANUEL ARNAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 juin 2014

S

SAS A.C.E.

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA ARNAULT EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86510 BruxSiègeActif

    418 749 651 00018 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA ARNAULT EMMANUEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 13 mai 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCEA ARNAULT EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ARNAULT EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ARNAULT EMMANUEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA ARNAULT EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA ARNAULT EMMANUEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

    modification du Gérant Associé Arnault, Emmanuel Antonin

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Gérant : ARNAULT Emmanuel Antonin modification le 26 Mai 2014

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 1998

Questions fréquentes sur SCEA ARNAULT EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de SCEA ARNAULT EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de SCEA ARNAULT EMMANUEL est 418 749 651. Le SIRET de son siège social est 418 749 651 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25418749651.

Qui dirige SCEA ARNAULT EMMANUEL ?

SCEA ARNAULT EMMANUEL est dirigée par EMMANUEL ARNAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA ARNAULT EMMANUEL ?

Le siège social de SCEA ARNAULT EMMANUEL est situé 1 La Rafinière, 86510 Brux.

SCEA ARNAULT EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA ARNAULT EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA ARNAULT EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ARNAULT EMMANUEL.

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