SCEA AUBEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 64,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCEA AUBEL est une société civile immatriculée le 25 octobre 2021 sous le numéro SIREN 904 222 361. Elle est domiciliée 21 Les 4 Vents, 88340 Girmont Val d'Ajol. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale. La direction est assurée par KARINE AUBEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA AUBEL
INSEE- Dénomination
- SCEA AUBEL
- SIREN
- 904 222 361
- SIRET (siège)
- 904 222 361 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR15904222361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 222 361
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 février 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 64 100 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 25 octobre 2021
- Siège social
- 21 LES 4 VENTS, 88340, GIRMONT VAL D'AJOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA AUBEL
Elevage d'ovins
Finances de SCEA AUBEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA AUBEL
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant, Associé · de octobre 2021 à mars 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA AUBEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88340 GIRMONT VAL D'AJOLSiègeActif
904 222 361 00019 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 0142Z
Documents juridiques de SCEA AUBEL
INPIComptes annuels de SCEA AUBEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA AUBEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA AUBEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA AUBEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA AUBEL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème Ch Civile Cab 1
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00380
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 28 mai 2026 · N° 21/02031
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème Ch Civile Cab 1
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/00360
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iNTERETS CIVILS
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/00003
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iNTERETS CIVILS
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00205
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème Ch Civile Cab 3
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/02574
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/00099
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/00100
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/00102
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/00103
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/00104
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème Ch Civile Cab 1
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/02000
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème Ch Civile Cab 4
Décision du 30 mars 2026 · N° 25/02375
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème Ch Civile Cab 1
Décision du 19 mai 2025 · N° 24/00727
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 02 mai 2025 · N° 24/00259
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 07 avril 2016 · N° 14/02304
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 juin 2000 · N° 98-20.948
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA AUBEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA AUBEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Gérant : AUBEL Karine
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Gérant, Associé : AUBEL Karine
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculée le 2021-10-25 · Début d'activité : 2021-10-01
- création
Date d'effet : 25 octobre 2021
Questions fréquentes sur SCEA AUBEL
Quel est le numéro SIREN de SCEA AUBEL ?
Le numéro SIREN de SCEA AUBEL est 904 222 361. Le SIRET de son siège social est 904 222 361 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15904222361.
Qui dirige SCEA AUBEL ?
SCEA AUBEL est dirigée par KARINE AUBEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCEA AUBEL ?
Le siège social de SCEA AUBEL est situé 21 Les 4 Vents, 88340 Girmont Val d'Ajol.
SCEA AUBEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA AUBEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA AUBEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA AUBEL.
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