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SCEA B.N.B

Active
Siren842 163 537Société civile84250 LE THORCréée le 07 septembre 2018

0119Z · Autres cultures non permanentes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
2,0 k€

SCEA B.N.B est une société civile immatriculée le 7 septembre 2018 sous le numéro SIREN 842 163 537. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Velleron le Petit Fontenay, 84250 Le Thor. Son activité principale est autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z). YVES BAYON DE NOYER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA B.N.B

Dénomination
SCEA B.N.B
SIREN
842 163 537
SIRET (siège)
842 163 537 00017
N° TVA intracommunautaire
FR08842163537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 163 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création
07 septembre 2018
Siège social
RTE DE VELLERON LE PETIT FONTENAY, 84250, LE THOR
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA B.N.B

Culture de la lavande

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Finances de SCEA B.N.B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA B.N.B

YB

YVES BAYON DE NOYER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 septembre 2018) · 8 ans

OM

Odile MICHOTTE de WELLE

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

QB

Quentin, Michel BARBANSON

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mai 2019 à mars 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA B.N.B

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84250 LE THORSiègeActif

    842 163 537 00017 · ouvert le 14 août 2018 · NAF 0119Z

Documents juridiques de SCEA B.N.B

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCEA B.N.B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA B.N.B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCEA B.N.B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA B.N.B

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BAYON DE NOYER Yves, Marie, Henri ; Associé indéfiniment responsable : BAYON DE NOYER Odile

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARBANSON Quentin, Michel

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-09-07 · Début d'activité : 2018-08-14

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2018

Questions fréquentes sur SCEA B.N.B

Quel est le numéro SIREN de SCEA B.N.B ?

Le numéro SIREN de SCEA B.N.B est 842 163 537. Le SIRET de son siège social est 842 163 537 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08842163537.

Qui dirige SCEA B.N.B ?

SCEA B.N.B est dirigée par YVES BAYON DE NOYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA B.N.B ?

Le siège social de SCEA B.N.B est situé Rte de Velleron le Petit Fontenay, 84250 Le Thor.

SCEA B.N.B est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA B.N.B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA B.N.B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA B.N.B.

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