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SCEA BAUSSAIS

Active
Siren442 757 522Société civile79310 SAINT-PARDOUX-SOUTIERSCréée le 23 juillet 20021 ou 2

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
2,7 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 757 522, SCEA BAUSSAIS est une société civile créée le 23 juillet 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Grand Baussais, 79310 Saint-Pardoux-Soutiers. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z) et emploie 1 ou 2 salariés. CAROLINE DESRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA BAUSSAIS

Dénomination
SCEA BAUSSAIS
SIREN
442 757 522
SIRET (siège)
442 757 522 00010
N° TVA intracommunautaire
FR71442757522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 757 522
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
2 700 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
23 juillet 2002
Effectif
1 ou 2
Siège social
LE GRAND BAUSSAIS, 79310, SAINT-PARDOUX-SOUTIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA BAUSSAIS

Exploitation des biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par lui, ou mis à sa disposition par ses membres

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA BAUSSAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA BAUSSAIS

CD

CAROLINE DESRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

NG

NATHALIE GAUTRON

Gérant et associé indéfiniment responsable

JG

JEAN-MICHEL GUINARD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 juin 2023

JG

JEAN-LUC GUINARD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 juin 2023

Anciens dirigeants (2)

CG

Caroline Valérie GUINARD

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juin 2023 à février 2026

NG

Nathalie Simone Paulette GUINARD

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juin 2023 à février 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA BAUSSAIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 79310 SAINT-PARDOUX-SOUTIERSSiègeFermé

    442 757 522 00010 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 0147Z

Documents juridiques de SCEA BAUSSAIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de SCEA BAUSSAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BAUSSAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BAUSSAIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BAUSSAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA BAUSSAIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Liquidateur : GUINARD Jean-Luc, Marie, René ; Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : GUINARD Jean-Michel, Marie, René

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GUINARD Caroline Valérie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GUINARD Nathalie Simone Paulette ; Associé indéfiniment responsable : GUINARD Jean-Luc, Marie, René ; Associé indéfiniment responsable : GUINARD Jean-Michel, Marie, René

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCEA BAUSSAIS

Quel est le numéro SIREN de SCEA BAUSSAIS ?

Le numéro SIREN de SCEA BAUSSAIS est 442 757 522. Le SIRET de son siège social est 442 757 522 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71442757522.

Qui dirige SCEA BAUSSAIS ?

SCEA BAUSSAIS est dirigée par CAROLINE DESRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BAUSSAIS ?

Le siège social de SCEA BAUSSAIS est situé Le Grand Baussais, 79310 Saint-Pardoux-Soutiers.

SCEA BAUSSAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BAUSSAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BAUSSAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BAUSSAIS.

Combien de salariés compte SCEA BAUSSAIS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA BAUSSAIS emploie 1 ou 2 salariés.