SCEA BAUSSERON
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 262 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 400 552 360, SCEA BAUSSERON est une société civile créée le 28 mars 1995. Son siège social est situé 1 rue de Tagnon, 08300 Saint-Loup-en-Champagne. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). ANNE-SOPHIE BAUSSERON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA BAUSSERON
INSEE- Dénomination
- SCEA BAUSSERON
- SIREN
- 400 552 360
- SIRET (siège)
- 400 552 360 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR43400552360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 552 360
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 262 140 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 28 mars 1995
- Siège social
- 1 RUE DE TAGNON , 08300, SAINT-LOUP-EN-CHAMPAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA BAUSSERON
Exploitation agricole
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Finances de SCEA BAUSSERON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA BAUSSERON
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (3)
Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à mai 2017
Marie-Antoinette, nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Guillin, Alexandre Bausseron,
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Viet, nom d'usage · de mai 2014 à septembre 2014
Viet
Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à septembre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA BAUSSERON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 08300 SAINT-LOUP-EN-CHAMPAGNESiègeActif
400 552 360 00010 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA BAUSSERON
INPIConformité de SCEA BAUSSERON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BAUSSERON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BAUSSERON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA BAUSSERON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA BAUSSERON
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Gérant associé indéfiniment responsable partant : Guillin, Alexandre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Gérant associé indéfiniment responsable partant : Viet, nom d'usage : Bausseron, Marie-Antoinette, nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Bausseron, Anne-Sophie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Viet, nom d'usage : Bausseron, Marie-Antoinette, nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Guillin, Alexandre
- création
Date d'effet : 28 mars 1995
Questions fréquentes sur SCEA BAUSSERON
Quel est le numéro SIREN de SCEA BAUSSERON ?
Le numéro SIREN de SCEA BAUSSERON est 400 552 360. Le SIRET de son siège social est 400 552 360 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43400552360.
Qui dirige SCEA BAUSSERON ?
SCEA BAUSSERON est dirigée par ANNE-SOPHIE BAUSSERON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA BAUSSERON ?
Le siège social de SCEA BAUSSERON est situé 1 rue de Tagnon, 08300 Saint-Loup-en-Champagne.
SCEA BAUSSERON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA BAUSSERON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA BAUSSERON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BAUSSERON.
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