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SCEA BELSOLEIL

Active
Siren510 433 766Société civile82700 SAINT-PORQUIERCréée le 13 février 2009

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
3,0 k€

SCEA BELSOLEIL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2009, identifiée par le SIREN 510 433 766. Elle est domiciliée 173 Cr 21 de la Palanque, 82700 Saint-Porquier. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par JOSY ANDUIX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA BELSOLEIL

Dénomination
SCEA BELSOLEIL
SIREN
510 433 766
SIRET (siège)
510 433 766 00019
N° TVA intracommunautaire
FR43510433766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 433 766
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
13 février 2009
Siège social
173 CR 21 DE LA PALANQUE , 82700, SAINT-PORQUIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA BELSOLEIL

Culture céréalière

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Finances de SCEA BELSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA BELSOLEIL

JA

JOSY ANDUIX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juillet 2023

Anciens dirigeants (1)

JB

Jenny né DARIOS BARRE

Gérant(e) · de février 2009 à juillet 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA BELSOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82700 SAINT-PORQUIERSiègeActif

    510 433 766 00019 · ouvert le 15 novembre 2008 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA BELSOLEIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 13 février 2009

  • Acte

Conformité de SCEA BELSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BELSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BELSOLEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BELSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA BELSOLEIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ANDUIX Josy, Michèle

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-02-13 · Début d'activité : 2008-11-15

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2009

Questions fréquentes sur SCEA BELSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCEA BELSOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCEA BELSOLEIL est 510 433 766. Le SIRET de son siège social est 510 433 766 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43510433766.

Qui dirige SCEA BELSOLEIL ?

SCEA BELSOLEIL est dirigée par JOSY ANDUIX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BELSOLEIL ?

Le siège social de SCEA BELSOLEIL est situé 173 Cr 21 de la Palanque, 82700 Saint-Porquier.

SCEA BELSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BELSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BELSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BELSOLEIL.

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