SCEA BERGEZ
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 393 107 008, SCEA BERGEZ est une société civile créée le 1er décembre 1993. Elle est domiciliée à Monein (64360). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par MICHEL CAMET, gérant.
Fiche d'identité de SCEA BERGEZ
INSEE- Dénomination
- SCEA BERGEZ
- SIREN
- 393 107 008
- SIRET (siège)
- 393 107 008 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR80393107008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 107 008
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 décembre 1993
- Siège social
- , 64360, MONEIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA BERGEZ
AGRICOLE (CEREALES)
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Finances de SCEA BERGEZ
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INSEEÉtablissements de SCEA BERGEZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64360 MONEINSiègeActif
393 107 008 00012 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA BERGEZ
INPIConformité de SCEA BERGEZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BERGEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA BERGEZ. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 24 mai 2000 · N° 99-60.163
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 juillet 1991 · N° 89-17.490
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA BERGEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA BERGEZ
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1993
Questions fréquentes sur SCEA BERGEZ
Quel est le numéro SIREN de SCEA BERGEZ ?
Le numéro SIREN de SCEA BERGEZ est 393 107 008. Le SIRET de son siège social est 393 107 008 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80393107008.
Qui dirige SCEA BERGEZ ?
SCEA BERGEZ est dirigée par MICHEL CAMET, gérant.
Où se situe le siège social de SCEA BERGEZ ?
Le siège social de SCEA BERGEZ est situé à Monein (64360).
SCEA BERGEZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA BERGEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA BERGEZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BERGEZ.
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