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SCEA BERLIOZ

Active
Siren538 242 769Société civile14330 LE MOLAY-LITTRYCréée le 05 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCEA BERLIOZ est une société civile immatriculée le 5 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 242 769. Elle est domiciliée 1541 rue Charles Gervais, 14330 Le Molay-Littry. L'entreprise déclare le code NAF 9319Z comme activité principale. SIMON BERLIOZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA BERLIOZ

Dénomination
SCEA BERLIOZ
SIREN
538 242 769
SIRET (siège)
538 242 769 00015
N° TVA intracommunautaire
FR68538242769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 242 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
05 décembre 2011
Siège social
1541 RUE CHARLES GERVAIS , 14330, LE MOLAY-LITTRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA BERLIOZ

Entraînement et valorisation de chevaux de sport et éventuellement de courses, enseignement de l'équitation, prise en pension de chevaux à l'élevage ou à l'entraînement, élevage ou achat de chevaux pour être valorisés et vendus

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA BERLIOZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA BERLIOZ

SB

SIMON BERLIOZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 décembre 2011) · 14 ans

MB

MARTIN BERLIOZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 décembre 2011) · 14 ans

EB

ELISABETH BROHIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCEA BERLIOZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14330 LE MOLAY-LITTRYSiègeActif

    538 242 769 00015 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 9319Z

Documents juridiques de SCEA BERLIOZ

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCEA BERLIOZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA BERLIOZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA BERLIOZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BERLIOZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA BERLIOZ. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BERLIOZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA BERLIOZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-05 · Début d'activité : 2011-09-01

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCEA BERLIOZ

Quel est le numéro SIREN de SCEA BERLIOZ ?

Le numéro SIREN de SCEA BERLIOZ est 538 242 769. Le SIRET de son siège social est 538 242 769 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68538242769.

Qui dirige SCEA BERLIOZ ?

SCEA BERLIOZ est dirigée par SIMON BERLIOZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BERLIOZ ?

Le siège social de SCEA BERLIOZ est situé 1541 rue Charles Gervais, 14330 Le Molay-Littry.

SCEA BERLIOZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BERLIOZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BERLIOZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BERLIOZ.

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