SCEA BETULA
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 5,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 949 090 138, SCEA BETULA est une société civile créée le 21 février 2023. Son siège social est situé Les Grandes Poulonnieres, 72210 Louplande. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). ALEXANDRE GERBAULT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA BETULA
INSEE- Dénomination
- SCEA BETULA
- SIREN
- 949 090 138
- SIRET (siège)
- 949 090 138 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR35949090138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 090 138
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 21 février 2023
- Siège social
- LES GRANDES POULONNIERES, 72210, LOUPLANDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de SCEA BETULA
Activités agricoles au sens de l'article L.311-1 du CRPM
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Finances de SCEA BETULA
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA BETULA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 février 2023) · 3 ans
Établissements de SCEA BETULA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72210 LOUPLANDESiègeActif
949 090 138 00015 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA BETULA
INPIConformité de SCEA BETULA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BETULA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA BETULA. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/00422
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA BETULA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA BETULA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du Mans
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-02-20 · Début d'activité : 2023-01-01
- création
Questions fréquentes sur SCEA BETULA
Quel est le numéro SIREN de SCEA BETULA ?
Le numéro SIREN de SCEA BETULA est 949 090 138. Le SIRET de son siège social est 949 090 138 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35949090138.
Qui dirige SCEA BETULA ?
SCEA BETULA est dirigée par ALEXANDRE GERBAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA BETULA ?
Le siège social de SCEA BETULA est situé Les Grandes Poulonnieres, 72210 Louplande.
SCEA BETULA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA BETULA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA BETULA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BETULA.
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