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SCEA BIO L C

Active
Siren499 110 047Société civile72390 DOLLONCréée le 17 juillet 20071 ou 2

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
1,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCEA BIO L C est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juillet 2007, identifiée par le SIREN 499 110 047. Elle est domiciliée La Bruyere, 72390 Dollon. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par LAURENT BROUARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA BIO L C

Dénomination
SCEA BIO L C
SIREN
499 110 047
SIRET (siège)
499 110 047 00010
N° TVA intracommunautaire
FR32499110047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 110 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
17 juillet 2007
Effectif
1 ou 2
Siège social
LA BRUYERE , 72390, DOLLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA BIO L C

ELEVAGE DE VOLAILLES

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Finances de SCEA BIO L C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA BIO L C

LB

LAURENT BROUARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juillet 2007) · 19 ans

CD

CELINE DUBRAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juillet 2007) · 19 ans

Établissements de SCEA BIO L C

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72390 DOLLONSiègeActif

    499 110 047 00010 · ouvert le 16 juin 2007 · NAF 0147Z

Documents juridiques de SCEA BIO L C

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2012

  • Acte

Dépôt du 13 février 2012

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2007

  • Acte

Conformité de SCEA BIO L C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BIO L C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BIO L C n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BIO L C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA BIO L C

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2007

Questions fréquentes sur SCEA BIO L C

Quel est le numéro SIREN de SCEA BIO L C ?

Le numéro SIREN de SCEA BIO L C est 499 110 047. Le SIRET de son siège social est 499 110 047 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32499110047.

Qui dirige SCEA BIO L C ?

SCEA BIO L C est dirigée par LAURENT BROUARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BIO L C ?

Le siège social de SCEA BIO L C est situé La Bruyere, 72390 Dollon.

SCEA BIO L C est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BIO L C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BIO L C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BIO L C.

Combien de salariés compte SCEA BIO L C ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA BIO L C emploie 1 ou 2 salariés.