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SCEA BIO NATURE

Active
Siren828 453 316Société civile03210 SOUVIGNYCréée le 22 mars 2017

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
11,9 k€

SCEA BIO NATURE est une société civile immatriculée le 22 mars 2017 sous le numéro SIREN 828 453 316. Elle est domiciliée Ld la Gueze, 03210 Souvigny. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z). Elle est dirigée par NICOLAS TROUART, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA BIO NATURE

Dénomination
SCEA BIO NATURE
SIREN
828 453 316
SIRET (siège)
828 453 316 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61828453316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 453 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
11 860 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
22 mars 2017
Siège social
LD LA GUEZE , 03210, SOUVIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA BIO NATURE

Élevage de volailles Bio

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Finances de SCEA BIO NATURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA BIO NATURE

ST

STEPHANIE TROUART

Autre

Depuis la création (22 mars 2017) · 9 ans

NT

NICOLAS TROUART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mars 2017) · 9 ans

Établissements de SCEA BIO NATURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03210 SOUVIGNYSiègeActif

    828 453 316 00014 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 0147Z

Documents juridiques de SCEA BIO NATURE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2018

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2017

  • Acte

Conformité de SCEA BIO NATURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BIO NATURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA BIO NATURE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BIO NATURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA BIO NATURE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-03-22 · Début d'activité : 2017-02-01

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2017

Questions fréquentes sur SCEA BIO NATURE

Quel est le numéro SIREN de SCEA BIO NATURE ?

Le numéro SIREN de SCEA BIO NATURE est 828 453 316. Le SIRET de son siège social est 828 453 316 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61828453316.

Qui dirige SCEA BIO NATURE ?

SCEA BIO NATURE est dirigée par NICOLAS TROUART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BIO NATURE ?

Le siège social de SCEA BIO NATURE est situé Ld la Gueze, 03210 Souvigny.

SCEA BIO NATURE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BIO NATURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BIO NATURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BIO NATURE.