SCEA BOISSIER BOUTES

Active

Siren429 091 069Société civile32290 AIGNANCréée le 02 février 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

SCEA BOISSIER BOUTES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 2000, identifiée par le SIREN 429 091 069. Elle est domiciliée Domaine de Pierry Aignan, 32290 Aignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. La direction est assurée par PATRICK BOUTES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA BOISSIER BOUTES

INSEE

Dénomination: SCEA BOISSIER BOUTES
SIREN: 429 091 069
SIRET (siège): 429 091 069 00014
N° TVA intracommunautaire: FR90429091069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 429 091 069
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société civile d'exploitation agricole
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 02 février 2000
Siège social: DOMAINE DE PIERRY AIGNAN, 32290, AIGNAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCEA BOISSIER BOUTES

EXPLOITATION AGRICOLE (POLYCULTURE)

Finances de SCEA BOISSIER BOUTES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA BOISSIER BOUTES

INSEE

PATRICK BOUTES

Gérant

MARTINE BOISSIER

Gérant

Établissements de SCEA BOISSIER BOUTES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

32290 AIGNANSiègeActif
429 091 069 00014 · ouvert le 04 janvier 2000 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA BOISSIER BOUTES

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2000

Acte

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Comptes annuels de SCEA BOISSIER BOUTES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA BOISSIER BOUTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA BOISSIER BOUTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BOISSIER BOUTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BOISSIER BOUTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BOISSIER BOUTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA BOISSIER BOUTES

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

21 janvier 2024Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch
Gérant, Associé exploitant : BOUTES Clément, Victor

21 février 2024création
Date d'effet : 02 février 2000

Questions fréquentes sur SCEA BOISSIER BOUTES

Quel est le numéro SIREN de SCEA BOISSIER BOUTES ?

Le numéro SIREN de SCEA BOISSIER BOUTES est 429 091 069. Le SIRET de son siège social est 429 091 069 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90429091069.

Qui dirige SCEA BOISSIER BOUTES ?

SCEA BOISSIER BOUTES est dirigée par PATRICK BOUTES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BOISSIER BOUTES ?

Le siège social de SCEA BOISSIER BOUTES est situé Domaine de Pierry Aignan, 32290 Aignan.