SCEA BONNEFOY
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 606 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 498 470 194, SCEA BONNEFOY est une société civile créée le 13 juin 2007. Elle est domiciliée 3 B rue de l'Eglise, 08350 Noyers-Pont-Maugis. SCEA BONNEFOY relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 1 ou 2 salariés. JEAN-SEBASTIEN BONNEFOY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA BONNEFOY
INSEE- Dénomination
- SCEA BONNEFOY
- SIREN
- 498 470 194
- SIRET (siège)
- 498 470 194 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR06498470194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 470 194
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 606 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 13 juin 2007
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 3 B RUE DE L'EGLISE , 08350, NOYERS-PONT-MAUGIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA BONNEFOY
La société a pour objet l'exercice d'une activité agricole au sens de l'article l.311-1 du Code rural et de la pêche maritime.
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Finances de SCEA BONNEFOY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA BONNEFOY
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 avril 2023
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de juin 2007 à avril 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA BONNEFOY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 08350 NOYERS-PONT-MAUGISSiègeActif
498 470 194 00016 · ouvert le 16 avril 2007 · NAF 0141Z
Documents juridiques de SCEA BONNEFOY
INPIConformité de SCEA BONNEFOY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BONNEFOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA BONNEFOY. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Aucune mention de SCEA BONNEFOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA BONNEFOY
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan
Gérant partant : Bonnefoy, Fabrice ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Bonnefoy, Jean-Sébastien
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-06-13 · Début d'activité : 2007-04-16
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
- création
Date d'effet : 13 juin 2007
Questions fréquentes sur SCEA BONNEFOY
Quel est le numéro SIREN de SCEA BONNEFOY ?
Le numéro SIREN de SCEA BONNEFOY est 498 470 194. Le SIRET de son siège social est 498 470 194 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06498470194.
Qui dirige SCEA BONNEFOY ?
SCEA BONNEFOY est dirigée par JEAN-SEBASTIEN BONNEFOY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA BONNEFOY ?
Le siège social de SCEA BONNEFOY est situé 3 B rue de l'Eglise, 08350 Noyers-Pont-Maugis.
SCEA BONNEFOY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA BONNEFOY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA BONNEFOY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BONNEFOY.
Combien de salariés compte SCEA BONNEFOY ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA BONNEFOY emploie 1 ou 2 salariés.
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Entreprises élevage de vaches laitières
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