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SCEA BONTEMPS AGRI

Active
Siren983 583 287Société civile31470 FonsorbesCréée le 25 janvier 20241 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
3,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCEA BONTEMPS AGRI est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 2024, identifiée par le SIREN 983 583 287. Elle est domiciliée Chemin de Troubet - Domaine de Bontemps", 31470 Fonsorbes. SCEA BONTEMPS AGRI relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Jean-Baptiste CAZAUX exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA BONTEMPS AGRI

Dénomination
SCEA BONTEMPS AGRI
SIREN
983 583 287
SIRET (siège)
983 583 287 00013
N° TVA intracommunautaire
FR76983583287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 583 287
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
25 janvier 2024
Effectif
1 ou 2
Siège social
Chemin de Troubet - Domaine de Bontemps", 31470, Fonsorbes
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA BONTEMPS AGRI

Activités agricoles et activité photovoltaïque

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA BONTEMPS AGRI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA BONTEMPS AGRI

JC

Jean-Baptiste CAZAUX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 janvier 2024) · 2 ans

CC

Claude CAZAUX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 janvier 2024) · 2 ans

Établissements de SCEA BONTEMPS AGRI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31470 FonsorbesSiègeActif

    983 583 287 00013 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA BONTEMPS AGRI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 16 janvier 2024

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Conformité de SCEA BONTEMPS AGRI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BONTEMPS AGRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BONTEMPS AGRI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BONTEMPS AGRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA BONTEMPS AGRI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-01-01

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2024

Questions fréquentes sur SCEA BONTEMPS AGRI

Quel est le numéro SIREN de SCEA BONTEMPS AGRI ?

Le numéro SIREN de SCEA BONTEMPS AGRI est 983 583 287. Le SIRET de son siège social est 983 583 287 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76983583287.

Qui dirige SCEA BONTEMPS AGRI ?

SCEA BONTEMPS AGRI est dirigée par Jean-Baptiste CAZAUX, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BONTEMPS AGRI ?

Le siège social de SCEA BONTEMPS AGRI est situé Chemin de Troubet - Domaine de Bontemps", 31470 Fonsorbes.

SCEA BONTEMPS AGRI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BONTEMPS AGRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BONTEMPS AGRI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BONTEMPS AGRI.

Combien de salariés compte SCEA BONTEMPS AGRI ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA BONTEMPS AGRI emploie 1 ou 2 salariés.

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