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SCEA BOUGNAUD

Active
Siren500 974 423Société civile16100 LOUZAC-SAINT-ANDRECréée le 16 novembre 2007

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
528 k€

SCEA BOUGNAUD est une société civile immatriculée le 16 novembre 2007 sous le numéro SIREN 500 974 423. Elle est domiciliée La Varenne, 16100 Louzac-Saint-Andre. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par CLAUDE BOUGNAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA BOUGNAUD

Dénomination
SCEA BOUGNAUD
SIREN
500 974 423
SIRET (siège)
500 974 423 00013
N° TVA intracommunautaire
FR43500974423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 974 423
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
528 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
16 novembre 2007
Siège social
LA VARENNE , 16100, LOUZAC-SAINT-ANDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA BOUGNAUD

Viticulture - céréales.

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Finances de SCEA BOUGNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA BOUGNAUD

CB

CLAUDE BOUGNAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 novembre 2007) · 19 ans

JB

JEROME BOUGNAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 février 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA BOUGNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16100 LOUZAC-SAINT-ANDRESiègeActif

    500 974 423 00013 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA BOUGNAUD

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 04 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 août 2023

  • Acte

Dépôt du 03 février 2017

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2007

  • Acte

Conformité de SCEA BOUGNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BOUGNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BOUGNAUD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BOUGNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA BOUGNAUD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUGNAUD Jérôme René Pierre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUGNAUD Claude ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUGNAUD Jérôme, René, Pierre

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COGNAC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-16 · Début d'activité : 2007-11-01

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2007

Questions fréquentes sur SCEA BOUGNAUD

Quel est le numéro SIREN de SCEA BOUGNAUD ?

Le numéro SIREN de SCEA BOUGNAUD est 500 974 423. Le SIRET de son siège social est 500 974 423 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43500974423.

Qui dirige SCEA BOUGNAUD ?

SCEA BOUGNAUD est dirigée par CLAUDE BOUGNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BOUGNAUD ?

Le siège social de SCEA BOUGNAUD est situé La Varenne, 16100 Louzac-Saint-Andre.

SCEA BOUGNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BOUGNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BOUGNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BOUGNAUD.