SCEA BOUGNAUD
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 528 k€
SCEA BOUGNAUD est une société civile immatriculée le 16 novembre 2007 sous le numéro SIREN 500 974 423. Elle est domiciliée La Varenne, 16100 Louzac-Saint-Andre. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par CLAUDE BOUGNAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA BOUGNAUD
INSEE- Dénomination
- SCEA BOUGNAUD
- SIREN
- 500 974 423
- SIRET (siège)
- 500 974 423 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR43500974423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 974 423
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 528 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 16 novembre 2007
- Siège social
- LA VARENNE , 16100, LOUZAC-SAINT-ANDRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA BOUGNAUD
Viticulture - céréales.
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Finances de SCEA BOUGNAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA BOUGNAUD
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 novembre 2007) · 19 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 février 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA BOUGNAUD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16100 LOUZAC-SAINT-ANDRESiègeActif
500 974 423 00013 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA BOUGNAUD
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA BOUGNAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BOUGNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BOUGNAUD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA BOUGNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA BOUGNAUD
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUGNAUD Jérôme René Pierre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUGNAUD Claude ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUGNAUD Jérôme, René, Pierre
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COGNAC
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-16 · Début d'activité : 2007-11-01
- création
Date d'effet : 16 novembre 2007
Questions fréquentes sur SCEA BOUGNAUD
Quel est le numéro SIREN de SCEA BOUGNAUD ?
Le numéro SIREN de SCEA BOUGNAUD est 500 974 423. Le SIRET de son siège social est 500 974 423 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43500974423.
Qui dirige SCEA BOUGNAUD ?
SCEA BOUGNAUD est dirigée par CLAUDE BOUGNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA BOUGNAUD ?
Le siège social de SCEA BOUGNAUD est situé La Varenne, 16100 Louzac-Saint-Andre.
SCEA BOUGNAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA BOUGNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA BOUGNAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BOUGNAUD.
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